16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 84B77C70-E5D2-46E3-5187FB59D1782FF3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.chu-bordeaux.fr ORG-0002 CHU BORDEAUX 12 rue Dubernat Talence 33400 FRI12 FRA 55417 DIRECTEUR LE Directeur Général 0556795679 cecoma@chu-bordeaux.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA 84B77C90-9A2C-FAAD-3FA4A9CC966BE942 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0004 CCIRA de Bordeaux 952 103 bis, rue Belleville Bordeaux 33063 FRI12 FRA 84B77C9E-B295-8630-FE604482E8C2A124 0556692718 claire.gachet@direccte.gouv.fr false ORG-0005 Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux Chu De Bordeaux 12 Rue Dubernat, null Talence Cedex 33404 FRI12 FRA 84B77CAD-AEC4-9D31-924D1CD058CC13DB 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr false ORG-0006 Centre hospitalier de la Côte Basque 8 Centre Hospitalier de la cote basque - Bayonne 13 Avenue de l'interne Jacques Loëb, null Bayonne 64109 FRI15 FRA 84B77CBD-D616-41B6-0D4058E66BC5E151 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr false ORG-0007 CH PERIGUEUX 9052 Centre Hospitalier de Périgueux 80 Avenue Georges Pompidou, null Périgueux 24019 FRI11 FRA 84B77CCC-AF47-E50D-B1E1571848A602CA 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr false ORG-0008 CH MONT DE MARSAN Centre Hospitalier de Mont de Marsan null Avenue Pierre de Coubertin, null Mont de Marsan 40024 FRI13 FRA 84B77CDA-F7B8-2290-879B10BE3FCDF4FE 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr false ORG-0009 Centre Hospitalier d'Agen-Nerac Centre Hospitalier d'Agen null Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit Agen 47923 FRI14 FRA 84B77CE8-E7C3-3AD8-F52C3833BBF95839 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr false ORG-0010 CH PAU Centre Hospitalier de Pau 4 Boulevard Hauterive, null Pau 64046 FRI15 FRA 84B77CF6-E049-24AB-6760C70669B0716D 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr 00707217-2024226/20242024-11-20+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 ca3274c0-3899-4fe7-ade3-4c63716b4a1d be4d47e5-97c3-4e67-9eaa-2d5dc801c4df 2024-11-18+01:00 19:11:15+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0005 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0006 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0007 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0008 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0009 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0010 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 31 open false 24UDMFDA360 Valves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine Le coordonnateur du groupement de commande est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord cadre. Chaque membre (Etablissement support et partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les lots 8, 21, 23 et 26 sont multi-attributaires et comportent des quantités minimum Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies Remise des plis : Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées. Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation. Chaque transmission fera l'objet d'un accusé de réception électronique. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis par voie électronique est imposée. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le réglement de consultation et sont rappelés lors du dépôt de pli sur le profil acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée.. Les sous critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de consultation. En doit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les Etablissements suivants : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch La Réole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac, Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Bergerac, Ehpad Bergerac, Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol, Ch Nontron, Hl Ehpad Saint Astier, Ch Sarlat Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, Hl Ehpad Penne d'Agenais Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel est rattaché le Ch Saint Palais Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : C. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-la Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genêts d'Or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - Saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier. Coordonnateur du groupement de commandes : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux (établissement support du Ght Alliance de Gironde) 56000000 33600000 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA LOT-0001 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 1 Valve biologique péricardique supra et intra annulaire pour position aortique et mitrale Valve biologique péricardique supra et intra annulaire pour position aortique et mitrale Valve biologique péricardique supra et intra annulaire pour position aortique et mitrale Qté estimative sur 12 mois : 377- Qté maxi sur 12 mois : 1245<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 216 564,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 3216564 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0002 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 2 Valve biologique péricardique aortique sans suture Valve biologique péricardique aortique sans suture Valve biologique péricardique aortique sans suture Qté estimative sur 12 mois : 45- Qté maxi sur 12 mois : 149<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 570 240,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 570240 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0003 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 3 Valve biologique péricardique aortique et/ ou mitrale avec armature Valve biologique péricardique aortique et/ ou mitrale avec armature Valve biologique péricardique aortique et/ ou mitrale avec armature Qté estimative sur 12 mois : 180- Qté maxi sur 12 mois : 594<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 406 700,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 1406700 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0004 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0005 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. 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L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0006 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 6 Valve biologique porcine aortique sans armature Valve biologique porcine aortique sans armature Valve biologique porcine aortique sans armature Qté estimative sur 12 mois : 145- Qté maxi sur 12 mois : 479<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 021 815,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 1021815 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0007 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 7 Valve mécanique aortique et/ou mitrale Valve mécanique aortique et/ou mitrale Valve mécanique aortique et/ou mitrale Qté estimative sur 12 mois : 25- Qté maxi sur 12 mois : 83<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 145 350,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 145350 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0008 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 8 Valve mécanique aortique et/ou mitrale avec INR plus bas Valve mécanique aortique et/ou mitrale avec INR plus bas Valve mécanique aortique et/ou mitrale avec INR plus bas Qté mini sur 12 mois : 20- Qté maxi sur 12 mois : 66<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 36,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 36 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0009 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 9 Anneau rigide pour valve mitrale et/ou tricuspide Anneau rigide pour valve mitrale et/ou tricuspide Anneau rigide pour valve mitrale et/ou tricuspide Qté estimative sur 12 mois : 205- Qté maxi sur 12 mois : 677<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 570 105,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 570105 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0010 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 10 Anneau souple pour valve mitrale et /ou tricuspide Anneau souple pour valve mitrale et /ou tricuspide Anneau souple pour valve mitrale et /ou tricuspide Qté estimative sur 12 mois : 68- Qté maxi sur 12 mois : 225<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 206 856,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 206856 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0011 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 11 Anneau Extra Aortic Anneau Extra Aortic Anneau Extra Aortic Qté estimative sur 12 mois : 20- Qté maxi sur 12 mois : 66<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 60 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0012 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 12 Anneau semi- rigide pré-conformé pour annuloplastie mitrale et tricuspide Anneau semi- rigide pré-conformé pour annuloplastie mitrale et tricuspide Anneau semi- rigide pré-conformé pour annuloplastie mitrale et tricuspide Qté estimative sur 12 mois : 30- Qté maxi sur 12 mois : 99<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 99 270,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 99270 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0013 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 13 Conduit valvé biologique Conduit valvé biologique Conduit valvé biologique Qté estimative sur 12 mois : 10- Qté maxi sur 12 mois : 33<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 91 290,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 91290 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0014 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 14 Conduit pulmonaire pédiatrique biologique Conduit pulmonaire pédiatrique biologique Conduit pulmonaire pédiatrique biologique Qté estimative sur 12 mois : 8- Qté maxi sur 12 mois : 27<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 73 752,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 73752 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0015 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 15 Colle chirurgicale pour chirurgie cardio- vasculaire Colle chirurgicale pour chirurgie cardio- vasculaire Colle chirurgicale pour chirurgie cardio- vasculaire Qté estimative sur 12 mois : 570- Qté maxi sur 12 mois : 1881<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 851 781,78 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 851781.78 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0016 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 16 Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale autoexpansible avec système de pose et de chargement Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale autoexpansible avec système de pose et de chargement Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale autoexpansible avec système de pose et système de chargement Qté estimative sur 12 mois : 350- Qté maxi sur 12 mois : 1155<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14 490 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 14490000 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0017 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 17 Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale et transapicale extensible par ballon Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale et transapicale extensible par ballon Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale et transapicale extensible par ballon Qté estimative sur 12 mois : 470- Qté maxi sur 12 mois : 1551<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 19 458 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 19458000 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0018 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 18 Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement ventriculo-artériel avec système de pose et système de chargement Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement ventriculo-artériel avec système de pose et système de chargement Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement ventriculo-artériel avec système de pose et système de chargement Qté estimative sur 12 mois : 110- Qté maxi sur 12 mois : 363<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 795 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 3795000 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0019 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 19 Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement aorto- ventriculaire avec système de pose et de chargement Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement aorto- ventriculaire avec système de pose et de chargement Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement aorto- ventriculaire avec système de pose et système de chargement Qté estimative sur 12 mois : 25- Qté maxi sur 12 mois : 83<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 75,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 75 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0020 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 20 Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible pour traitement de l'insuffisance aortique Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible pour traitement de l'insuffisance aortique Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible pour traitement de l'insuffisance aortique Qté estimative sur 12 mois : 20- Qté maxi sur 12 mois : 66<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 60 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0021 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 21 Système de clip percutané pour valve mitrale Système de clip percutané pour valve mitrale Système de clip percutané pour valve mitrale Qté mini sur 12 mois : 160- Qté maxi sur 12 mois : 528<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 640 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 5640000 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0022 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 22 Système de remplacement de la valve mitrale par voie transapicale Système de remplacement de la valve mitrale par voie transapicale Système de remplacement de la valve mitrale par voie transapicale Qté estimative sur 12 mois : 5- Qté maxi sur 12 mois : 17<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 420 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 420000 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0023 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 23 Guide super stiff 0,035 préformé pour TAVI Guide super stiff 0,035 préformé pour TAVI Guide super stiff 0,035 préformé pour TAVI Qté mini sur 12 mois : 951- Qté maxi sur 12 mois : 3139<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 297 540,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 297540 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0024 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 24 Système de protection cérébrale Système de protection cérébrale Système de protection cérébrale Qté estimative sur 12 mois : 13- Qté maxi sur 12 mois : 43<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 84 910,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 84910 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0025 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 25 Introducteur avec revetement hydrophile pour passage à travers les iliaques tortueuses et calcifiées superieur à 16FR Introducteur avec revetement hydrophile pour passage à travers les iliaques tortueuses et calcifiées superieur à 16FR Introducteur avec revetement hydrophile pour passage à travers les iliaques tortueuses et calcifiées superieur à 16FR Qté estimative sur 12 mois : 115- Qté maxi sur 12 mois : 380<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 86 250,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 86250 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0026 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 26 Système de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre superieur 14FR Système de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre superieur 14FR Système de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre superieur 14FR Qté mini sur 12 mois : 111- Qté maxi sur 12 mois : 367<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 85 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 85800 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0027 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 27 Cathéter de dilation pour alcoolisation septale Cathéter de dilation pour alcoolisation septale Cathéter de dilation pour alcoolisation septale Qté estimative sur 12 mois : 110- Qté maxi sur 12 mois : 363<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 22 770,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 22770 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0028 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 28 Aiguille transeptale avec radio fréquence Aiguille transeptale avec radio fréquence Aiguille transeptale avec radio fréquence Qté estimative sur 12 mois : 140- Qté maxi sur 12 mois : 462<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 123 900,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 123900 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0029 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 29 Ballon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique Ballon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique Ballon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique Qté estimative sur 12 mois : 75- Qté maxi sur 12 mois : 248<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 47 250,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 47250 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0030 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 30 Catheter pour les dilations de retrecissement mitrale Catheter pour les dilations de retrecissement mitrale Catheter pour les dilations de retrecissement mitrale Qté estimative sur 12 mois : 13- Qté maxi sur 12 mois : 43<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 77 220,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 77220 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0031 sui-act Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds true 1er trimestre 2028 not-allowed 1557402 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557402 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des dates le 01/04/2025 ou à la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557402 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-12-19+01:00 09:00:00+01:00 Bordeaux false 1 fa-wo-rc none 31 Système de clip percutané pour valve tricuspide Système de clip percutané pour valve tricuspide Système de clip percutané pour valve tricuspide Qté estimative sur 12 mois : 15- Qté maxi sur 12 mois : 50<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 45 33600000 33182220 33182220 Les établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap Talence 33400 FRI12 FRA 2025-04-01+02:00 24 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois