16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A54F9B98-EC32-CA76-5D20E77E8F8C22B8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cournon-auvergne.fr/ ORG-0002 Mairie de Cournon d'Auvergne 158 Place de la Mairie Cournon 63804 FRK14 FRA 1377 Rage François Maire 0473699000 0473693405 commande-publique@cournon-auvergne.fr https://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6, cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA A54F9BB5-0DC2-E0E6-D3ACF21B2F4E259B 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon 3 rue de la Charité Lyon 69268 FRK26 FRA A54F9BC4-FD42-91BC-B982E8990F611811 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 00707302-2024226/20242024-11-20+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 b31094ba-27b3-490a-a90c-110d14f1fb78 54a4fe7a-430d-4f07-a36d-826fe419b9de 2024-11-19+01:00 10:22:39+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24FF-0541-J Renouvellement des mobil-homes du camping municipal Le Pré des Laveuses - après appel d'offres infructueux La date du 17/03/2025 est prévisionnelle. Le présent marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Le marché comprend la fourniture, la pose de nouveaux mobil-homes et l'évacuation des anciens mobil-homes. Il s'agit de changer 12 mobil-homes par des mobil-homes neufs et plus grands. Les anciens mobil-homes devront être évacués et leur reprise devra être valorisée. Le renouvellement des mobil-homes sera lissé sur un maximum de 4 ans supplies Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement 34144800 34144800 LOT-0000 sui-act Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire Dume complété. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil 1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. 2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used not-allowed no-eu-funds false 1560467 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1560467 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1560467 4 Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-01-20+01:00 12:00:00+01:00 2025-01-20+01:00 14:00:00+01:00 false none none F-PF-1560467 Renouvellement des mobil-homes du camping municipal Le Pré des Laveuses - après appel d'offres infructueux La date du 17/03/2025 est prévisionnelle. Le présent marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Le marché comprend la fourniture, la pose de nouveaux mobil-homes et l'évacuation des anciens mobil-homes. Il s'agit de changer 12 mobil-homes par des mobil-homes neufs et plus grands. Les anciens mobil-homes devront être évacués et leur reprise devra être valorisée. Le renouvellement des mobil-homes sera lissé sur un maximum de 4 ans supplies other 34144800 34144800 2025-03-17+01:00 48 0