20 https://www.lillemetropole.fr/ https://marchespublics596280.fr ORG-0002 Métropole Européenne de Lille 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043 Direction de la Commande Publique Lille 59040 FRE11 FRA 20009320100081 CSP Support +33 320216669 marches.support@lillemetropole.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0001 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Nord Lille cedex 59014 FRE11 FRA 17590003400026 +33 359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 00070849-202424/20242024-02-02Z 2.3 eforms-sdk-1.9 fd25f153-8773-40d9-9800-0809a6ef5045 2001092d-975f-48c0-ac97-ddd95c6ef1de 2024-02-01+02:00 11:01:43+02:00 01 32014L0024 cn-social FRA la gen-pub ORG-0002 bankruptcy Les autres motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande: - multi-attributaire pour les lots 1-2-3-4 et 5, - mono attributaire pour le lot 6. open 24RH06 Prestations de formation professionnelle à destination des agents de la Métropole Européenne de Lille (relance) L'accord cadre a pour objet des prestations de formation professionnelle à destination des agents de la Métropole Européenne de Lille. services Le marché qui concerne des services sociaux et autres services spécifiques est passé selon une procédure adaptée ouverte. 880000 80530000 LOT-0003 other les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Lettre de candidature ou DC1 complété Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 21433 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger Référence professionnelle : Liste des services fournis au cours des 3 dernières années; Effectifs moyens annuels; Les prestations relevant en tout ou partie d'une profession réglementée, autorisation permettant de fournir la prestation de service objet du marché : Pour l'ensemble des lots : déclaration d'activité délivrée par la Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) Article L63511 Modifié par LOI n°2018771 du 5 septembre 2018 art. 24 (V) Pour le lot 3 - Secourisme : habilitation INRS no-eu-funds false . non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=558374&orgAcronyme=5C371 none not-allowed required no https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=558374&orgAcronyme=5C371 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0001 FRA false false required 2024-03-08+02:00 12:00:00+02:00 l'ouverture des plis n'est pas publique false fa-wo-rc none 24RH0603 Secourisme Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans) services Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont la MEL et Sourcéo. Le marché qui concerne des services sociaux et autres services spécifiques est passé selon une procédure adaptée ouverte. 80530000 2024-05-01+02:00 4 LOT-0005 other les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Lettre de candidature ou DC1 complété Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger Référence professionnelle : Liste des services fournis au cours des 3 dernières années ; Effectifs moyens annuels ; Les prestations relevant en tout ou partie d'une profession réglementée, autorisation permettant de fournir la prestation de service objet du marché : Pour l'ensemble des lots : déclaration d'activité délivrée par la Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) - Article L6351-1 Modifié par LOI n°2018-771 du 5 septembre 2018 - art. 24 (V) Pour le lot 5 - bilan de compétences : certification pratique du bilan de compétences pour l'ensemble des intervenants no-eu-funds false . non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=558374&orgAcronyme=5C371 none no not-allowed required https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=558374&orgAcronyme=5C371 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0001 FRA false false required 2024-03-08+02:00 12:00:00+02:00 L'ouverture des plis n'est pas publique. false fa-wo-rc 24RH0605 Bilan de compétences Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans) ; Le lot concerne des bilans de compétences. services Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont la MEL et Sourcéo. Le marché qui concerne des services sociaux et autres services spécifiques est passé selon une procédure adaptée ouverte. 80530000 2024-05-01+02:00 4 LOT-0001 other Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Lettre de candidature ou DC1 complété Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 21433 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger Référence professionnelle : Liste des services fournis au cours des 3 dernières années; Effectifs moyens annuels; Les prestations relevant en tout ou partie d'une profession réglementée, autorisation permettant de fournir la prestation de service objet du marché : Pour l'ensemble des lots : déclaration d'activité délivrée par la Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) Article L63511 Modifié par LOI n°2018771 du 5 septembre 2018 art. 24 (V) no-eu-funds false . non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=558374&orgAcronyme=5C371 none not-allowed required no performance https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=558374&orgAcronyme=5C371 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0001 FRA false false required 2024-03-08+02:00 12:00:00+02:00 l'ouverture des plis n'est pas publique. false none fa-wo-rc 24RH0601 Sécurité sur les chantiers et toute opération Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans) services Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont la MEL et Sourcéo. Le marché qui concerne des services sociaux et autres services spécifiques est passé selon une procédure adaptée ouverte. 80530000 2024-05-01+02:00 4 LOT-0004 other les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Lettre de candidature ou DC1 complété Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 21433 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger Référence professionnelle : Liste des services fournis au cours des 3 dernières années; Effectifs moyens annuels; Les prestations relevant en tout ou partie d'une profession réglementée, autorisation permettant de fournir la prestation de service objet du marché : Pour l'ensemble des lots : déclaration d'activité délivrée par la Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) Article L63511 Modifié par LOI n°2018771 du 5 septembre 2018 art. 24 (V) no-eu-funds false . non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=558374&orgAcronyme=5C371 none no required not-allowed https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=558374&orgAcronyme=5C371 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0001 FRA false false required 2024-03-08+02:00 12:00:00+02:00 l'ouverture des plis n'est pas publique. false none fa-wo-rc 24RH0604 SSIAP Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans) services Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont la MEL et Sourcéo. Le marché qui concerne des services sociaux et autres services spécifiques est passé selon une procédure adaptée ouverte. 80530000 2024-05-01+02:00 4 LOT-0002 other les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Lettre de candidature ou DC1 complété Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 21433 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger Référence professionnelle : Liste des services fournis au cours des 3 dernières années; Effectifs moyens annuels; Les prestations relevant en tout ou partie d'une profession réglementée, autorisation permettant de fournir la prestation de service objet du marché : Pour l'ensemble des lots : déclaration d'activité délivrée par la Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) Article L63511 Modifié par LOI n°2018771 du 5 septembre 2018 art. 24 (V) Pour le lot 2 - Amiante : habilitation INRS no-eu-funds false . non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=558374&orgAcronyme=5C371 none required no not-allowed https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=558374&orgAcronyme=5C371 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0001 FRA false false required 2024-03-08+02:00 12:00:00+02:00 l'ouverture des plis n'est pas publique. false none fa-wo-rc 24RH0602 Amiante Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 190 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans) services Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont la MEL et Sourcéo Le marché qui concerne des services sociaux et autres services spécifiques est passé selon une procédure adaptée ouverte. 80530000 2024-05-01+02:00 4 LOT-0006 other les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Lettre de candidature ou DC1 complété Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 21433 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger Référence professionnelle : Liste des services fournis au cours des 3 dernières années; Effectifs moyens annuels; Les prestations relevant en tout ou partie d'une profession réglementée, autorisation permettant de fournir la prestation de service objet du marché : Pour l'ensemble des lots : déclaration d'activité délivrée par la Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) Article L63511 Modifié par LOI n°2018771 du 5 septembre 2018 art. 24 (V) no-eu-funds . non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=558374&orgAcronyme=5C371 none required no https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=558374&orgAcronyme=5C371 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0001 FRA false false required 2024-03-08+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 24RH0606 Anglais Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans) services Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont la MEL et Sourcéo. Le marché qui concerne des services sociaux et autres services spécifiques est passé selon une procédure adaptée ouverte. 80530000 2024-05-01+02:00 4