16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E6A4E536-9035-5DA5-8C086FAE3D424C58 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.isere.fr/ ORG-0002 Département de l'Isère 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 52232 le Président 0476003838 0476003835 marches-publics@isere.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA E6A4E599-B9AC-1700-6B602CBA48682C1F 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA E6A4E5B5-E0D8-93B7-F7236C29F11D4213 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00708831-2026199/20262026-10-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 237cf65e-4c7e-4964-a262-f754d80881b0 a6c11f0f-ffe0-4300-9ed5-aa5d67d5e9e3 2026-10-12+02:00 17:10:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false F26DM-FS008 Etudes de faisabilité et avant projet pour des projets d'aménagement cyclable L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objectif de ce marché est de réaliser des études de faisabilité et AVP pour des projets d'aménagement cyclable le long du réseau départemental isérois ou à proximité services Les candidats sont informés que le critère prix sera jugé sur la base d'une simulation de commande annuelle non remise et élaborée par la personne publique avant la réception des offres 79314000 79314000 FRK24 FRA LOT-0001 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true A titre indicatif, un prochain avis de publicité sera lancé dès le deuxième semestre 2030 not-allowed 1887500 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1887500 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 55 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1887500 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-17+01:00 15:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Nord-Isère Territoires Nord-Isère services Période initiale(euros Ht): Max 90 000,00 Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction other 79314000 71241000 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 2027-01-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. 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