16 ORG-0001 Métropole Aix-Marseille-Provence 58 bd Charles Livon Marseille 13007 FRL04 FRA 20005480700017 0491997113 commandepublique-entreprise@ampmetropole.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13002 marseille 13281 FRL04 FRA 17130005600024 04 91 13 48 13 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00710988-2024227/20242024-11-21+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 1a0751a5-6a70-4dca-b46b-65b85539bc84 66ea680a-0358-4777-bb97-748101a0a094 2024-11-20+02:00 08:45:55+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise la gen-pub ORG-0001 nati-ground 7 7 false open 7124210 - Pièces détachées pour la maintenance des installations de régulation du trafic routier 'accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées pour la maintenance des installations de régulations du trafic routier. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. supplies 31518000 35262000 Adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde : DCP - Le Balthazar : DCP 2 Boulevard Euroméditerranée - Quai d'Arenc, 13002 Marseille Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 8 du Règlement de la consultation. Métropole Aix Marseille Provence 58 bd Livon Marseille 13007 FRL04 FRA LOT-0001 ef-stand Capacités financières Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe). tp-abil Capacité technique et professionnelle - Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds false FRA 71240210 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise none not-known performance required allowed per-exa 80 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. per-exa 15 quality Valeur technique : Sous-critère 1 : Adéquation de l'organisation et des moyens humains affectés à la livraison des fournitures : 100 % per-exa 5 quality Valeur environnementale : Pertinence des mesures prises en matière de protection de l'environnement spécifiquement pour le marché : 100 % https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 8 Voir RC ORG-0002 FRA true true required true 2025-01-10+02:00 12:30:00+02:00 2025-01-10+02:00 14:00:00+02:00 Date prévisionnelle, séance non publique false fa-wo-rc none 1 Pièces détachées pour l?entretien de feux tricolores de marque AXIMUM Le présent marché a pour objet la Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien et à la réparation des feux tricolores et signaux lumineux divers de marque AXIMUM exploités par la Métropole Aix Marseille Provence. Il comporte également des prestations d'assistance technique relatives à ces matériels. supplies L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et un montant maximum annuel de 400 000 euros HT. 400000 300000 31518000 Métropole Aix Marseille Provence Marseille 13007 FRL04 FRA 2025-02-20+02:00 12 Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. 3 LOT-0008 ef-stand Capacités financières Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe). tp-abil Capacité technique et professionnelle - Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds false FRA 71240210 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise none not-known performance required allowed per-exa 80 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. per-exa 15 quality Valeur technique : Sous-critère 1 : Adéquation de l'organisation et des moyens humains affectés à la livraison des fournitures : 100 % per-exa 5 quality Valeur environnementale : Pertinence des mesures prises en matière de protection de l'environnement spécifiquement pour le marché : 100 % https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 8 Voir RC ORG-0002 FRA true true required true 2025-01-10+02:00 12:30:00+02:00 2025-01-10+02:00 14:00:00+02:00 Date prévisionnelle, séance non publique false fa-wo-rc none 2 Pièces détachées pour l'entretien de contrôleurs de carrefours de marque AXIMUM Le présent marché a pour objet la Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien et à la réparation des contrôleurs de carrefours à feux de marque AXIMUM exploités par la Métropole Aix Marseille Provence. Il comporte également des prestations d'assistance technique relatives à ces matériels. supplies L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et un montant maximum annuel de 450 000 euros HT. 450000 320000 31518000 Métropole Aix Marseille Provence Marseille 13007 FRL04 FRA 2025-02-20+02:00 12 Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. 3 LOT-0009 ef-stand Capacités financières Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe). tp-abil Capacité technique et professionnelle - Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds false FRA 71240210 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise none not-known performance required allowed per-exa 80 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. per-exa 15 quality Valeur technique : Sous-critère 1 : Adéquation de l'organisation et des moyens humains affectés à la livraison des fournitures : 100 % per-exa 5 quality Valeur environnementale : Pertinence des mesures prises en matière de protection de l'environnement spécifiquement pour le marché : 100 % https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 8 Voir RC ORG-0002 FRA true true required true 2025-01-10+02:00 12:30:00+02:00 2025-01-10+02:00 14:00:00+02:00 Date prévisionnelle, séance non publique false fa-wo-rc none 3 Pièces détachées pour l'entretien de bornes escamotables de marque CITINNOV Le présent accord-cadre a pour objet la Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien et à la réparation des bornes escamotables et matériels associés de marque CITINNOV exploités par la Métropole Aix Marseille Provence. Il comporte également des prestations d'assistance technique relatives à ces matériels. supplies L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et un montant maximum annuel de 400 000 euros HT 400000 280000 31518000 Métropole Aix Marseille Provence Marseille 13007 FRL04 FRA 2025-02-20+02:00 12 Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. 3 LOT-0010 ef-stand Capacités financières Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe). tp-abil Capacité technique et professionnelle - Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds false FRA 71240210 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise none not-known performance required allowed per-exa 80 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. per-exa 15 quality Valeur technique : Sous-critère 1 : Adéquation de l'organisation et des moyens humains affectés à la livraison des fournitures : 100 % per-exa 5 quality Valeur environnementale : Pertinence des mesures prises en matière de protection de l'environnement spécifiquement pour le marché : 100 % https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 8 Voir RC ORG-0002 FRA true true required true 2025-01-10+02:00 12:30:00+02:00 2025-01-10+02:00 14:00:00+02:00 Date prévisionnelle, séance non publique false fa-wo-rc none 4 Pièces détachées pour l'entretien de totems de marque CITINNOV Le présent marché a pour objet la Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien et à la réparation des totems et matériels associés de marque CITINNOV exploités par la Métropole Aix Marseille Provence. Il comporte également des prestations d'assistance technique relatives à ces matériels. supplies L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et un montant maximum annuel de 400 000 euros HT. 400000 300000 31518000 Métropole Aix Marseille Provence Marseille 13007 FRL04 FRA 2025-02-20+02:00 12 Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. 3 LOT-0011 ef-stand Capacités financières Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe). tp-abil Capacité technique et professionnelle - Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds false FRA 71240210 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise none not-known performance required allowed per-exa 80 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. per-exa 15 quality Valeur technique : Sous-critère 1 : Adéquation de l'organisation et des moyens humains affectés à la livraison des fournitures : 100 % per-exa 5 quality Valeur environnementale : Pertinence des mesures prises en matière de protection de l'environnement spécifiquement pour le marché : 100 % https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 8 Voir RC ORG-0002 FRA true true required true 2025-01-10+02:00 12:30:00+02:00 2025-01-10+02:00 14:00:00+02:00 Date prévisionnelle, séance non publique false fa-wo-rc none 5 Pièces détachées pour l'entretien de bornes escamotables de marque BES Le présent marché a pour objet la Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien et à la réparation des bornes escamotables et matériels associés de marque BES exploités par la Métropole Aix Marseille Provence. Il comporte également des prestations d'assistance technique relatives à ces matériels. supplies L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et un montant maximum annuel de 550 000 euros HT. 550000 500000 31518000 Métropole Aix Marseille Provence Marseille 13007 FRL04 FRA 2025-02-20+02:00 12 Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. 3 LOT-0012 ef-stand Capacités financières Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe). tp-abil Capacité technique et professionnelle - Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds false FRA 71240210 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise none not-known performance required allowed per-exa 80 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. per-exa 15 quality Valeur technique : Sous-critère 1 : Adéquation de l'organisation et des moyens humains affectés à la livraison des fournitures : 100 % per-exa 5 quality Valeur environnementale : Pertinence des mesures prises en matière de protection de l'environnement spécifiquement pour le marché : 100 % https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 8 Voir RC ORG-0002 FRA true true required true 2025-01-10+02:00 12:30:00+02:00 2025-01-10+02:00 14:00:00+02:00 Date prévisionnelle, séance non publique false fa-wo-rc none 6 Pièces détachées pour l'entretien de bornes escamotables de marque AXIMUM Le présent marché a pour objet la Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien et à la réparation des bornes escamotables automatiques et matériels associés de marque AXIMUM exploités par la Métropole Aix Marseille Provence. Il comporte également des prestations d'assistance technique relatives à ces matériels. supplies L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et un montant maximum annuel de 450 000 euros HT. 450000 320000 31518000 Métropole Aix Marseille Provence Marseille 13007 FRL04 FRA 2025-02-20+02:00 12 Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. 3 LOT-0013 ef-stand Capacités financières Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe). tp-abil Capacité technique et professionnelle - Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds false FRA 71240210 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise none not-known performance required allowed per-exa 75 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. per-exa 20 quality Valeur technique : * Sous-critère 1 : Adéquation des moyens humains affectés à réalisation des prestations : 50 % * Sous-critère 2 : Adéquation des moyens matériels affectés à réalisation des prestations : 50 % per-exa 5 quality Valeur environnementale : Pertinence des mesures prises en matière de protection de l'environnement spécifiquement pour le marché : 100 % https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 8 Voir RC ORG-0002 FRA true true required true 2025-01-10+02:00 12:30:00+02:00 2025-01-10+02:00 14:00:00+02:00 Date prévisionnelle, séance non publique false fa-wo-rc none 7 Pièces détachées et maintenance du système de vidéosurveillance du poste central de régulation Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et matériels pour le système de vidéosurveillance du trafic routier aux abords des feux tricolores et des bornes automatiques, exploités par la Métropole Aix Marseille Provence. Il comporte également des prestations d'installation, de dépannage et de maintenance des matériels concernés. supplies L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 20 000 euros HT et un montant maximum annuel de 160 000 euros HT. 400000 300000 31518000 Métropole Aix Marseille Provence Marseille 13007 FRL04 FRA 2025-02-20+02:00 12 Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. 3