16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B4512D97-A201-879B-90DD596A6BECB925 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole 35821 Direction de la commande publique 6 rue René Leduc Toulouse 31505 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917336 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA B4512DB9-0A14-07B1-6BB07A3FD811A1A7 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00711152-2024227/20242024-11-21+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 60d98dd5-7cb3-4f23-a956-bc985fc8e5aa c78cabea-ff06-4811-9a24-d95884ac5665 2024-11-19+01:00 17:22:15+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24M0417AOO 24M0417AOO - Travaux d'entretien, de maintenance et de modification du réseau de génie civil de télécommunication métropolitain - LS/VP L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : maximum 3 500 000 euro(s) par an.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La consistance des travaux est précisément définie dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) works Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation : Prendre Rdv avec Emmanuelle Soudais, Tél : 05.62.27.60.54, Mail : emmanuelle.soudais@toulouse-metropole.fr Conditions particulières d'exécution : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance de 10%, avec constitution D'une garantie financière dans les conditions prévues au contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social : Lot Unique De 600heures Par An Ressources propre de Toulouse Métropole 14000000 45314000 45314000 Le territoire de Toulouse Métropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA LOT-0000 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Fntp 6721 - Télécommunication, vidéocommunication - Réseaux souterrains en zone urbaine - Réseaux d'accès sur supports fibres optiques ou à cartes métalliques Fntp 6722 - Télécommunication, vidéocommunication - Réseaux souterrains en zone urbaine - Réseaux d'accès sous paire cuivre Fntp 673 - Télécommunication, vidéocommunication - Réseaux souterrains en zone non urbaine Fntp 7317 - Construction de réseaux par procédés spéciaux - Passage de fourreaux ou de conduites par procédés spéciaux - Pose avec terrassement par aspiration Fntp 7641 - Autres travaux spécialisés - Détection et géoréférencement d'ouvrages - Localisation d'ouvrage par détection avec fouilles Fntp 347 - Chaussée urbaines - Petits ouvrages divers en maçonnerie Fntp 6711 - Télécommunication, vidéocommunication - Réseaux aériens - Lignes de distribution aériennes Certification obligatoire pour la détection - Production des récolements en classe A : certification géo-détection et géo-référencement selon l'annexe 1 et 2 de l'arrêté du 19 février 2013 modifié Tous les opérateurs devront avoir du personnel habilité Catec® &quot;certificat d'aptitude à travailler en espace confiné » Conformément à l'Arrêté du 18/12/2018 : les candidats doivent fournir les attestations d'autorisation à intervenir à proximité des réseaux (Aipr) de leurs salariés Tous les opérateurs devront avoir du personnel présentant une habilitation électrique de type Bf-Hf/B0-H0v (Bt-Hta-Htb) et Br (Bt et Tbt) used not-allowed no-eu-funds false 1561172 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1561172 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Ressources propres Toulouse Métropole false poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1561172 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-20+01:00 12:00:00+01:00 2024-12-20+01:00 12:00:00+01:00 Toulouse false 1 fa-wo-rc none T-PF-1561172 24M0417AOO - Travaux d'entretien, de maintenance et de modification du réseau de génie civil de télécommunication métropolitain - LS/VP L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : maximum 3 500 000 euro(s) par an.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La consistance des travaux est précisément définie dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) works other other 14000000 45314000 45314000 Le territoire de Toulouse Métropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2025-04-01+02:00 2026-04-01+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges