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Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
38170
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FRA
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+33480041260
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MAIRIE DE CHAMONIX MONT-BLANC
89
38 Place de l'Eglise
Chamonix Mont-Blanc
74402
FRK28
FRA
56772
FOURNIER ERIC
Maire
0450531113
correspondre@aws-france.fr
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Tribunal administratif de Grenoble
1135
2 Place de Verdun
Grenoble
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0476422269
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Tribunal administratif de Grenoble
1135
2 Place de Verdun
Grenoble
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE DANS LE CADRE DE LA REHABILITATION DE L'EX MAPA EN LOGEMENTS A VOCATION LOCATIVE A CHAMONIX MONT-BLANC
<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Cette consultation s'adresse à des équipes impérativement constituées au minimum : d'un Architecte, mandataire du groupement, d'un Economiste de la construction, d'un BE "structures", BE "fluides", d'un OPC si l'architecte ne réalise pas cette mission, d'un bureau d'études V.R.D.<br/>
services
79311100
71320000
Rue Joseph Vallot
Chamonix-mont-blanc
74400
FRK28
FRA
LOT-0000
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>La durée du marché est une durée prévisionnelle.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1580147
4
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'Etat (jurisprudence "Tarn-et-Garonne")
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MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE DANS LE CADRE DE LA REHABILITATION DE L'EX MAPA EN LOGEMENTS A VOCATION LOCATIVE A CHAMONIX MONT-BLANC
&lt;br/&gt;Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.&lt;br/&gt;Cette consultation s'adresse à des équipes impérativement constituées au minimum : d'un Architecte, mandataire du groupement, d'un Economiste de la construction, d'un BE &quot;structures&quot;, BE &quot;fluides&quot;, d'un OPC si l'architecte ne réalise pas cette mission, d'un bureau d'études V.R.D.&lt;br/&gt;
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other
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2025-04-01+02:00
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Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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