16 https://www.hdb-habitat.fr/ https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_m4ZUfXmlvO ORG-0001 HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT 8 avenue Léon Harmel Antony 92160 FR105 FRA 30502369900047 0146665428 marches.publics@hdb-habitat.fr https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre ORG-0002 Tribunal judiciaire de NANTERRE 179­-191 avenue Joliot­-Curie NANTERRE 92000 FR105 FRA 17780111500151 0140971010 accueil.tj-nanterre@justice.fr 00722169-2026202/20262026-10-19+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 8843d202-cced-4f7b-b08a-7b4d8aa32f5e 24a61261-520c-4d3a-9fae-8114533f06a4 2026-10-16+02:00 08:52:37+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp spec-rights-entity hc-am ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-15-HDBH 2026-15-HDBH - Accord-cadre à bons de commandes pour les travaux de menuiserie des logements et parties communes de Hauts-de-Bièvre Habitat Accord-cadre à bons de commandes pour les travaux de remise en état et d'entretien des menuiserie des logements et parties communes de Hauts-de-Bièvre Habitat works 7200000 0.00 45421000 44316500 ANTONY 92160 FR105 FRA CHATENAY-MALABRY 92290 FR105 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 2026_15_hdbh_dce non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_m4ZUfXmlvO epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur Technique 60% Les critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation. per-exa 40 price Critère prix 40% L'analyse du BPU sera effectuée au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif masqué. ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m4ZUfXmlvO 90 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-11-23+02:00 12:00:00+02:00 false 2 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 - ANTONY Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires conclu sans minimum d'engagement et avec un montant maximum de 3.800.000 EurosHT. Le nombre maximal d'attributaires est fixé à 2. Les bons de commandes seront émis au fur et à mesure des besoins selon la méthode dite « en cascade ». Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 01/01/2027 ou de sa notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder 4 ans au total. works 3800000 0.00 45421000 44316500 ANTONY 92160 FR105 FRA 2027-01-01+02:00 4 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds 2026_15_hdbh_dce non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_m4ZUfXmlvO epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur Technique 60% Les critères d'attribution sont énoncés dans le Règlement de la consultation. per-exa 40 price Critère prix 40% L'analyse du BPU sera effectuée au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif masqué. ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m4ZUfXmlvO 90 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-11-23+02:00 12:00:00+02:00 false 2 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Lot 2 - CHATENAY-MALABRY Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires conclu sans minimum d'engagement et avec un montant maximum de 3.400.000 EurosHT. Le nombre maximal d'attributaires est fixé à 2. Les bons de commandes seront émis au fur et à mesure des besoins selon la méthode dite « en cascade ». Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 01/01/2027 ou de sa notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder 4 ans au total. works 3400000 45421000 44316500 CHÂTENAY-MALABRY 92290 FR105 FRA 2027-01-01+02:00 4