16 ORG-0001 Centre Hospitalier de Valenciennes avenue Désandrouin Valenciennes 59322 FRE11 FRA 26590673500013 0327143090 plichon-l1@ch-valenciennes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 175 900 034 00018 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac Nancy 54000 FRE11 FRA 17540001900014 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 00724101-2024231/20242024-11-27+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 1a447101-6050-451b-8c2a-bffceaab127c 4fe2fabf-f63d-40f6-9a42-588ba04bbd57 2024-11-26+02:00 11:39:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 nati-ground 3 3 Les prestations sont réparties en 3 lots : 01 Fourniture de carburants (Gazole et sans plomb 95) pour le secteur 1 (CH Saint-Amand-les-Eaux et CH Denain) 02 Fourniture de carburants (Gazole et sans plomb 98) pour le secteur 2 (CH Felleries-Liessies) 03 Fourniture de carburants (Fuel via bidons apportés par les établissements) (CH Saint-Amand-les-Eaux) open 20240052 AOO-20240052 Fourniture de carburants pour les établissements membres du GHT Hainaut-Cambrésis. La consultation comporte 3 lots. AOO-20240052 Fourniture de carburants pour les établissements membres du GHT Hainaut-Cambrésis. La consultation comporte 3 lots. supplies Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du présent groupement. Les membres du GHT-Hainaut-Cambrésis participant au marché sont les suivants : - Centre Hospitalier de Denain - Centre Hospitalier de Saint-Amand - Centre Hospitalier de Felleries-Liessies La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant maximum annuel du lot 1 est de 77 500Euros HT. Le montant maximum annuel du lot 2 est de 30 000Euros HT. Le montant maximum annuel du lot 3 est de 5 000Euros HT. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette invitation intervient lors de la survenance du besoin. Les remises en concurrence seront réalisées au gré des besoins des établissements adhérents au marché. 09130000 LOT-0001 other not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2025-01-08+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none 1 Fourniture de carburants (Gazole et sans plomb 95) pour le secteur 1 (CH Saint-Amand-les-Eaux et CH Denain) Fourniture de carburants (Gazole et sans plomb 95) pour le secteur 1 (CH Saint-Amand-les-Eaux et CH Denain) supplies 09130000 48 LOT-0002 other not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none not-allowed required no https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required false 2025-01-08+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-w-rc 2 Fourniture de carburants (Gazole et sans plomb 98) pour le secteur 2 (CH Felleries-Liessies) Fourniture de carburants (Gazole et sans plomb 98) pour le secteur 2 (CH Felleries-Liessies) supplies 09130000 48 LOT-0003 other not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none not-allowed required no https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2025-01-08+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-w-rc 3 Fourniture de carburants (Fuel via bidons apportés par les établissements) (CH Saint-Amand-les-Eaux) Fourniture de carburants (Fuel via bidons apportés par les établissements) (CH Saint-Amand-les-Eaux) supplies 09130000 48