16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4533E4C5-CC2A-C417-6BBDC5E65C3E86DE +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.jura.fr ORG-0002 Conseil départemental du Jura 17 rue Rouget de Lisle Lons Le Saunier 39039 FRC22 FRA 38292 FASSENET Gérôme Président du Conseil Départemental 0384873300 marches@jura.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 4533E4E4-C02C-CFA3-65BA6C97B95F0D5E 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00727728-2024232/20242024-11-28+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 082b16f0-8a23-4b52-a46c-51e4d5ee0c36 a507ebbf-d6a5-40b4-8946-0e3e216daf5c 2024-11-27+01:00 12:11:50+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.jura.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024SDI119 Inspections détaillées, visites IQOA et inspections subaquatiques des ponts Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans alllotissement. Durée de l'accord cadre un an renouvelable 3 fois Minimum 30 000.00 euro(s) HT Maximum 100 000.00 euro(s) HT La date indiquée du 3 mars 2025 est à titre indicatif et n'a pas de valeur contractuelle puisque la durée de l'accord cadre commence à compter de la date de notification, non connue à ce jour services Financement à 100 % par le Département 85000 71631450 71631450 LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Formulaire Dc1 ou équivalent : La Lettre de candidature (Dc1 ou e-Dume ou forme libre) dûment complétée, datée et signée électroniquement. Pour les groupements, cette lettre devra être signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché used tp-abil Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificats de qualifications professionnelles : Certificats de qualifications Opqibi : 1110 pour les ouvrages courants, 1111 pour les ouvrages non-courants used no-eu-funds not-requ false 1564610 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1564610 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1564610 4 Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-01-07+01:00 11:00:00+01:00 2025-01-07+01:00 11:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1564610 Inspections détaillées, visites IQOA et inspections subaquatiques des ponts Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans alllotissement. Durée de l'accord cadre un an renouvelable 3 fois Minimum 30 000.00 euro(s) HT Maximum 100 000.00 euro(s) HT La date indiquée du 3 mars 2025 est à titre indicatif et n'a pas de valeur contractuelle puisque la durée de l'accord cadre commence à compter de la date de notification, non connue à ce jour services 85000 71631450 71631450 2025-03-03+01:00 12