16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AC28CAF7-CB96-2F0D-9185D6AEB2589E88 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.creuse.fr ORG-0002 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE 250 Hôtel du département Gueret 23011 FRI22 FRA 55869 SIMONET Valérie Présidente 0544302323 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Conseil Départemental de la Creuse 250 Hôtel du Département Dag - Service de la Commande Publique, 4 Place Louis Lacrocq Gueret Cédex 23011 FRI22 FRA AC28CB22-E3F5-C01D-92043311F4524026 Vanessa LARERE 0544302681 bureau-marches@creuse.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA AC28CB38-B180-EC2F-7FCD2C29D72CECDE 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA AC28CB4C-AD71-4426-5B911564E4F7DE2E 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr 00731941-2024234/20242024-12-02+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 12c27aed-e76b-4be7-bed2-ec2076abe775 56fd2214-8461-4bd8-a6f5-3c91f05ddb3f 2024-11-29+01:00 12:10:42+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 24PARC05 FOURNITURE ET LIVRAISON DE POUZZOLANE POUR LA VIABILITE HIVERNALE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA CREUSE La livraison des fournitures s'effectuera dans les Centres d'Exploitation des Unités Territoriales Techniques (U.T.T), dont la liste et les coordonnées (adresses, numéros de téléphone) sont jointes en annexe du Cahier des Clauses Particulières (C.C.Part.), pendant les jours ouvrés (de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au jeudi et de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 le vendredi). Les bons de commande préciseront le ou les site(s) de livraison concerné(s). Pour chaque lot, le titulaire est tenu de se soumettre aux contraintes dues à l'accessibilité des sites et d'effectuer ses livraisons avec des véhicules adaptés pouvant accéder aux lieux de livraison. Les livraisons devront être assurées pendant les semaines de noël et du jour de l'an supplies Pour chaque lot, le délai d'exécution des bons de commande ordinaires sera fixé à l'article 5.2.1 de l'Acte d'Engagement par le candidat, sans toutefois pouvoir dépasser le délai plafond fixé à 8 jours ouvrés pour une commande ordinaire. Pour chaque lot, le délai d'exécution des bons de commande en cas d'urgence sera fixé à l'article 5.2.2 de l'Acte d'Engagement par le candidat, sans toutefois pouvoir dépasser le délai plafond fixé à 2 jours ouvrés pour une commande urgente. Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours. Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du Règlement de la Consultation 44113910 44113910 LOT-0001 sui-act - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1561185 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1561185 none required not-allowed false no false poi-exa 40 quality Délais d'exécution (en points) poi-exa 10 quality Performances environnementales (en points) poi-exa 50 cost Prix des prestations (en points) ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1561185 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-01-06+01:00 12:00:00+01:00 2025-01-06+01:00 14:00:00+01:00 Guéret false none none 1 Creuse EST : U.T.T. d'Aubusson - U.T.T. de Bourganeuf - U.T.T. d'Auzances Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 55 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle supplies other 44113910 44113910 2025-03-11+01:00 12 Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.6 du Règlement de la Consultation 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises). L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire LOT-0002 sui-act - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1561185 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1561185 none required not-allowed false no false poi-exa 40 quality Délais d'exécution (en points) poi-exa 10 quality Performances environnementales (en points) poi-exa 50 cost Prix des prestations (en points) ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1561185 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-01-06+01:00 12:00:00+01:00 2025-01-06+01:00 14:00:00+01:00 Guéret false none none 2 Creuse OUEST : U.T.T. de Boussac - U.T.T. de Guéret - U.T.T. de la Souterraine Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 20 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle supplies other 44113910 44113910 2025-03-11+01:00 12 Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.6 du Règlement de la Consultation 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises). L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire