16 http://www.marches-securises.fr ORG-0001 Nîmes Métropole Colisée 2 1 rue du Colisée Nîmes cedex 9 30947 FRJ12 FRA 24300064300045 0434035700 commande-publique-execution@nimes.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nîmes Nîmes 30900 FRJ12 FRA 130 001 928 00014 00732027-2024234/20242024-12-02+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 a4bc0030-7512-4f60-9ed9-ea7218304aa9 20acbe78-6ed7-4e23-8edf-8f0d73bda213 2024-11-29+02:00 12:21:33+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 human-traffic Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offre ouvert, en application des articles R2124-2 1°R2161-2 à R 2161-5 du Code de la Commande publique. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1° à R2162-1à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique. open false 24F025AM Fourniture d'abris-bacs métalliques Fourniture d'abris-bacs métalliques. Le présent marché concerne l'ensemble des prestations relatives à la fourniture, au transport, à la livraison, à l'installation et à la maintenance d'abris-bacs métalliques pour la collecte de déchets ménagers sur le territoire de Nîmes Métropole. supplies 1000000 600000 44613800 34928480 Cet accord-cadre a bons de commande est passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT, pour la période initiale, ainsi que pour les trois périodes de reconduction (1 000 000 d'Euros HT sur 4 ans). L'accord-cadre étant d'un an, renouvelable 3 fois. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. L'ensemble des prestations prévues au marché font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Le montant estimé du marché pour 12 mois d'exécution est de 150 000 Euros HT par an (600 000 Euros HT sur 4 ans). Territoire de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole Ville de Nîmes 30900 FRJ12 FRA LOT-0001 tp-abil no-eu-funds FRA dce non-restricted-document http://www.marches-securises.fr none performance no allowed allowed per-exa 40 price Critère prix per-exa 60 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 http://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2025-01-06+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 24F025AM Fourniture d'abris-bacs metalliques Le présent accord-cadre concerne l'ensemble des prestations relatives à la fourniture, au transport, à la livraison et à la maintenance d'abris-bacs métalliques sur le territoire de Nîmes Métropole. supplies true 1000000 44613800 34928480 Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s'achève à l'issue de 12 mois. Ce contrat est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois par reconduction. FRJ12 FRA 48 Le marché est reconductible. Clause des prestations similaires dans le CCAP.