16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
38170
FRK24
FRA
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ORG-0002
Département de la Savoie
Château des Ducs de Savoie
Cs 31802
Chambery
73018
FRK27
FRA
51844
LE POUVOIR ADJUDICATEUR
0479967373
correspondre@aws-france.com
https://www.telerecours.fr
ORG-0003
Tribunal administratif de Grenoble
1135
2 Place de Verdun
Grenoble
38022
FRK24
FRA
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0476429000
0476422269
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
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ORG-0004
Tribunal administratif de Grenoble
1135
2 Place de Verdun
Grenoble
38022
FRK24
FRA
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0476429000
0476422269
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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25AA003
Fournitures de consommables et leurs outils spécifiques pour le Département de la Savoie
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les accords-cadres concernent l'acquisition de consommables et d'outils spécifiques relatifs :
- à la fourniture de bouteilles de gaz industriel et la location de conteneurs pour assurer la maintenance du matériel du Département ;
- aux produits de soudage permettant d'effectuer des opérations de maintenance sur les véhicules et matériels du Département. Il pourra être demandé au titulaire des interventions et conseils sur les équipements de soudage et la fourniture d'outils spécifiques de soudage ;
- aux pièces électriques permettant les opérations de maintenance des équipements du Département et la fourniture d'appareils et d'outils spécifiques isolés et isolants pour effectuer les travaux sous tension ;
- la fourniture de produits (peintures, solvants, durcisseur ..), consommables (filtres à peinture, gobelets mesureurs …), outils spécifiques nécessaires à la mise en peinture des matériels du Département de la Savoie et des prestations relatives notamment à la colorimétrie
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Département de la Savoie
Chambéry
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FRK27
FRA
LOT-0001
sui-act
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
used
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>ressources propres du Département
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Valeur technique
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Critère environnemental
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Prix des prestations
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Fourniture de gaz industriel en bouteilles avec location de conteneurs
Fourniture de gaz industriel en bouteilles avec location de conteneurs
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Département de la Savoie
Chambéry
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FRK27
FRA
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0002
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Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>ressources propres du Département
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Fournitures de produits et outils de soudage avec prestation associée
Fournitures de produits et outils de soudage avec prestation associée
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Département de la Savoie
Chambéry
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
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Fourniture d'équipements électriques et leurs accessoires spécifiques avec prestation associée
Fourniture d'équipements électriques et leurs accessoires spécifiques avec prestation associée
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0004
sui-act
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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Fourniture de produits, outils et consommables de peinture pour automobiles et matériels avec prestation associée
Fourniture de produits, outils et consommables de peinture pour automobiles et matériels avec prestation associée
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges