20 ORG-0001 Ministère de la Culture Paris 75001 FR101 FRA 11004601800013 Ministère de la Culture Mission ministérielle des achats 0140158000 mission-achats.sg@culture.gouv.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr 00735504-2024235/20242024-12-03+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 0b63f00d-ce8f-4e1d-b83f-cf24959b41de 20db4997-1a3b-48b8-b794-ab7d14250e05 2024-12-02+02:00 14:30:33+02:00 01 32014L0024 cn-social FRA cga rcr ORG-0001 nati-ground Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE 3 3 GLO-0001 LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 La procédure est une procédure adaptée en vertu de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique open 2024-34-SRH Formation relative à la santé, la sécurité et les conditions de travail pour les agents du ministère de la Culture. Le marché a pour objet la conception, l'organisation et l'animation de formation dans le domaine de la santé, la sécurité et les conditions de travail pour les agents du ministère de la Culture. services 80561000 80511000 LOT-0001 other Pas de critère de sélection des candidatures. Juste un examen des documents justificatifs concernant l'aptitude ainsi que les capacités d'une part technique et d'autre part économiques et financières none no performance price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ainsi que leurs pondérations sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0002 FRA 2025-01-08+02:00 12:00:00+02:00 2024-34-SRH-LOT 1 Formations relatives à la Santé et la Sécurité au Travail (Lot 1 du marché) Les formations à la Santé et la Sécurité au Travail de ce lot doivent permettre aux agents du ministère de la Culture de consolider leurs savoirs, leurs pratiques et leurs compétences. Les formations n ont pas pour but de préparer les agents à un concours ou un examen professionnel mais de les professionnaliser et consolider dans leur pratique de la gestion des risques en lien avec leurs fonctions. services 80561000 80511000 LOT-0002 other Pas de critère de sélection des candidatures. Juste un examen des documents justificatifs concernant l'aptitude ainsi que les capacités d'une part technique et d'autre part économiques et financières none no price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ainsi que leurs pondérations sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0002 FRA 2025-01-08+02:00 12:00:00+02:00 2024-34-SRH-LOT2 Formations des acteurs de la prévention (Lot 2 du marché) Les formations de ce lot doivent permettre aux assistants de prévention et aux conseillers de prévention d accompagner et promouvoir la santé et la sécurité au travail, en les professionnalisant et consolidant dans leur pratique du conseil, de l évaluation et de la prévention des risques professionnels. services 80561000 80511000 LOT-0003 other Pas de critère de sélection des candidatures. Juste un examen des documents justificatifs concernant l'aptitude ainsi que les capacités d'une part technique et d'autre part économiques et financières none no price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ainsi que leurs pondérations sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0002 FRA 2025-01-08+02:00 12:00:00+02:00 2024-34-SRH-LOT3 Formations des membres de CSA et de F3SCT (Lot 3 du marché) Les formations de ce lot doivent permettre aux agents du ministère de la Culture siégeant en comité social d'administration (CSA) et en formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT) de développer leurs connaissances relatives aux risques professionnels et moyens de prévention et d?assurer leur rôle dans les instances. services 80561000 80511000 GLO-0001 2024-34-SRH - 3 Lots