16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 543E6764-BDE4-1466-96D0681236D8ED5F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.creuse.fr ORG-0002 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE 250 Hôtel du département Gueret 23011 FRI22 FRA 55869 SIMONET Valérie Présidente 0544302323 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA 543E67AB-F4A8-8F92-B3A503062632B468 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA 543E67C8-C812-C2F9-C6D02F2D93BEA380 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr 00073613-202523/20252025-02-03+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 c3510567-f469-4232-8f1e-33e1e2cd06e3 d6da66de-504f-44c9-a01d-7455ba4f9314 2025-01-31+01:00 10:10:02+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 4 4 open false 25DR02 FOURNITURE DE SIGNALISATION DIRECTIONNELLE, DE POLICE, TEMPORAIRE ET PLASTIQUE POUR LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui court à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 inclus. Il pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives d'un an. Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec, pour chaque lot, un minimum et un maximum fixés pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. Pour chaque lot, les livraisons devront être effectuées dans les différents sites du Département de la Creuse, dont les adresses sont listées à l'annexe n°1 du C.C.T.P. Le cas échéant, chaque bon de commande précisera le lieu de livraison. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. L'émission des bons de commande pourra intervenir jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre supplies Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du règlement de la consultation. Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours 34928471 34928471 LOT-0001 sui-act - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1587952 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587952 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre (100 points) poi-exa 10 quality Démarche environnementale (100 points) poi-exa 40 cost Cout global des prestations (100 points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587952 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-10+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-10+01:00 12:00:00+01:00 Guéret false 1 fa-wo-rc none 1 Fourniture de signalisation directionnelle Les prestations s'exécutent aux moyens de bons de commande avec un montant minimum (50 000 euro(s) H.T.) et un montant maximum (130 000 euro(s) H.T., pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle supplies Les délais plafonds d'exécution sont fixés par l'Acheteur et définis comme suit: 30 jours calendaires pour les références 1-1 à 1-111 du Bordereau des Pris Unitaires (B.P.U.) ; 10 jours calendaires pour la référence 1-112 (quantité inférieur ou égal à 10) du B.P.U. ; 15 jours calendaires pour la référence 1-112 (quantité comprise entre 11 et 49) du B.P.U. ; 20 jours calendaires pour la référence 1-112 (quantité supérieur ou égal à 50) du B.P.U. Le délai contractuel sera celui proposé par le titulaire (inférieur ou égal au délai maximum par l'Acheteur). La date de début d'exécution fixée au 07 mai 2025 est prévisionnelle other 34928471 34928471 2025-05-07+02:00 2025-12-31+01:00 Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale qui court à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an. L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire. LOT-0002 sui-act - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1587952 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587952 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre (100 points) poi-exa 10 quality Démarche environnementale (100 points) poi-exa 40 cost Cout global des prestations (100 points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587952 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-10+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-10+01:00 12:00:00+01:00 Guéret false 1 fa-wo-rc none 2 Fourniture de signalisation de police Les prestations s'exécutent aux moyens de bons de commande avec un montant minimum (80 000 euro(s) H.T.) et un montant maximum (140 000 euro(s) H.T., pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle supplies Le délai plafond d'exécution est fixé par l'Acheteur est de 30 jours calendaires. La date de début d'exécution fixée au 07 mai 2025 est prévisionnelle other 34928471 34928471 2025-05-07+02:00 2025-12-31+01:00 Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale qui court à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an. L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire. LOT-0003 sui-act - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1587952 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587952 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre (100 points) poi-exa 10 quality Démarche environnementale (100 points) poi-exa 40 cost Cout global des prestations (100 points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587952 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-10+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-10+01:00 12:00:00+01:00 Guéret false 1 fa-wo-rc none 3 Fourniture de signalisation temporaire Les prestations s'exécutent aux moyens de bons de commande avec un montant minimum (30 000 euro(s) H.T.) et un montant maximum (70 000 euro(s) H.T., pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle supplies Le délai plafond d'exécution est fixé par l'Acheteur à 30 jours calendaires. La date de début d'exécution fixée au 07 mai 2025 est prévisionnelle other 34928471 34928471 2025-05-07+02:00 2025-12-31+01:00 Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale qui court à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an. L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire. LOT-0004 sui-act - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1587952 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587952 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre (100 points) poi-exa 10 quality Démarche environnementale (100 points) poi-exa 40 cost Cout global des prestations (100 points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587952 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-10+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-10+01:00 12:00:00+01:00 Guéret false 1 fa-wo-rc none 4 Fourniture de signalisation temporaire Les prestations s'exécutent aux moyens de bons de commande avec un montant minimum (8 500 euro(s) H.T.) et un montant maximum (20 000 euro(s) H.T., pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle supplies Le délai plafond d'exécution est fixé par l'Acheteur à 30 jours calendaires. La date de début d'exécution fixée au 07 mai 2025 est prévisionnelle other 34928471 34928471 2025-05-07+02:00 2025-12-31+01:00 Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale qui court à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an. L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire.