1fba590f-0f4d-4476-b689-78d162cd3b4f-01 5.1.1.2 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 16/12/2024 12:00 reportée au 19/12/2024 12:00. Informations relatives à l'ouverture publique : Date d'ouverture : 16/12/2024 16:30 reportée au 19/12/2024 16h30 2024-12-04+02:00 true LOT-0001 cor-buy 16 ORG-0001 Rectorat de Région académique Bourgogne Franche Comté 10 rue de la convention Besançon 25000 FRC21 FRA 13002952300011 Direction Régionale Académique des Achats 0380448613 ce.draa@region-academique-bourgogne-franche-comte.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas Dijon 21000 FRC11 FRA 17210005900010 Greffe du Tribunal Administratif 0380739100 greffe.ta-dijon@juradm.fr 00744696-2024237/20242024-12-05+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 97b7707d-5f6d-435d-a209-0757db6f77d5 624ac13b-b448-4127-9313-c3d7dd6541f2 2024-12-04+02:00 09:24:40+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise body-pl education ORG-0001 labour-law Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE. open Fouilles archéologiques - Campus urbain site Maret Dijon Réalisation d'une fouille archéologique en vue de la rénovation et de la construction d'un campus urbain d'enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon services Des variantes à la solution de base à l'initiative des candidats sont autorisées. Cependant il ne sera accepté qu'un maximum de 2 variantes. En cas de présentation de plus de 2 variantes, aucune ne serait recevable, et seule l'offre de base serait analysée. Chaque variante devra faire l'objet d'une offre spécifique présentée selon les dispositions de l'article 4.2 du RC. 71351914 FRC11 FRA LOT-0001 ef-stand Critères mentionnés dans les documents de la consultation. tp-abil Critères mentionnés dans les documents de la consultation. other Le candidat devra être titulaire de l'habilitation ou de l'agrément prévu par les articles R.522-14 et R.522-8 du code du patrimoine. Cette habilitation ou cet agrément devra couvrir les périodes suivantes : Antiquité, Moyen-âge, époques modernes et contemporaines allowed no-eu-funds false FRA FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise none performance no not-allowed required price Prix des prestations 40% quality Valeur technique de l'offre 30% Délais d'exécution 30% https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-12-19+02:00 12:00:00+02:00 2024-12-19+02:00 14:30:00+02:00 false none none 2024_011_RABFC Fouille archéologique - Campus urbain site Maret Dijon Réalisation d'une fouille archéologique en vue de la rénovation et de la construction d'un campus urbain d'enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon services Le marché comprend une tranche ferme (TF) et deux tranches optionnelles (TO1 et TO2) : TF : Fouille archéologique TO1 : Fouille et étude de structures profondes ou complexes (puits galeries) nécessitant la mise en oeuvre de moyens techniques spécifiques. TO2 : Fouille et étude de cinq sépultures. 71351914 Dijon 21000 FRC11 FRA 28