16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAB6BDD162-C373-8181-2147197FD8E582D8 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://alpeshabitat.fr/ ORG-0002 Alpes Isère Habitat 3254919-21 avenue de constantineGrenoble38035FRK24FRA46012 Rojon sébastiendirecteur achats0476205050directionachats@alpeshabitat.fr ORG-0003 Alpes Isère Habitat 38035Grenoble38035FRK24FRAB6BDD18B-DE42-F460-DB9BC1F74F44B070 Direction des achats04762025050dira@alpeshabitat.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 11352 Place de VerdunGrenoble38022FRK24FRAB6BDD19E-E815-4137-4D48A047F6EE57EE 04764290000476422269greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 11352 Place de VerdunGrenoble38022FRK24FRAB6BDD1B1-C950-FBB0-667CDD78A663303A 04764290000476422269greffe.ta-grenoble@juradm.fr00745453-2024238/20242024-12-06+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 bf934b25-1592-47f2-9a3b-7c31de760981495de21c-4c00-4768-ba92-66ac120bb2f32024-12-04+01:0016:24:53+01:000132014L0024cn-standardFRAhttps://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseurlahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.3open false2024FCS0094PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS SUR UNE PARTIE DU PATRIMOINE IMMOBILIER D'ALPES ISÈRE HABITAT GÉRÉE PAR LA DIRECTION TERRITORIALE DE BOURGOIN - 2025 Á 2028Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché concerne les prestations d'entretien des espaces verts et extérieurs sur une partie des résidences du patrimoine d'Alpes Isère Habitat confiée à la Direction territoriale de Bourgoin. Plus particulièrement l'entretien des espaces verts consiste à : - Maintenir propres et fonctionnelles ces parties communes - Apporter régulièrement le soin nécessaire aux plantes présentes sur celles-ci - La mise à jour des fiches résidence par le TITULAIRE Ce marché s'inscrit dans le cadre de l'orientation stratégique d'Alpes Isère Habitat « végétalisation er respect de la biodiversité »servicesUne visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>7731000077310000Résidences du patrimoine gérées par la direction territoriale de Bourgoin-JallieuBourgoin Jallieu38300FRK24 FRALOT-0001 sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)usednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1569452non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1569452 nonerequired not-allowed false yes performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=15694524Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-01-15+01:0020:00:00+01:002025-01-16+01:0012:00:00+01:00Grenoble false none none01ABOURGOIN - PG1BOURGOIN - PG1services other7731000077310000Résidences du patrimoine gérées par la direction territoriale de Bourgoin-JallieuBourgoin Jallieu38300FRK24 FRA 2025-03-01+01:002027-01-01+01:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des chargesLOT-0002 sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)usednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1569452non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1569452 nonerequired not-allowed false yes performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=15694524Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-01-15+01:0020:00:00+01:002025-01-16+01:0012:00:00+01:00Grenoble false none none01BBOURGOIN - PG2BOURGOIN - PG2services other7731000077310000Résidences du patrimoine gérées par la direction territoriale de Bourgoin-JallieuBourgoin Jallieu38300FRK24 FRA 2025-03-01+01:002027-01-01+01:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des chargesLOT-0003 sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)usednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1569452non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1569452 nonerequired not-allowed false yes performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=15694524Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-01-15+01:0020:00:00+01:002025-01-16+01:0012:00:00+01:00Grenoble false none none01CBOURGOIN - marché réservé aux structures d'insertion conformément aux dispositions de l'Article L2113-13 du Code de la Commande PubliqueBOURGOIN - marché réservé aux structures d'insertion conformément aux dispositions de l'Article L2113-13 du Code de la Commande Publiqueservices other7731000077310000Résidences du patrimoine gérées par la direction territoriale de Bourgoin-JallieuBourgoin Jallieu38300FRK24 FRA 2025-03-01+01:002027-01-01+01:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges