16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAE05B1BC9-0FC6-C2A9-E9AB91EE1E4CF8A1 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.silene-habitat.com/ ORG-0002 SILENE HABITAT 17 Rue Pierre Mendès FranceSaint Nazaire44600FRG01FRA54767 WILLIAMSON SandrineDirectrice Générale0253484444correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 241116, allée de l'Ile-GlorietteNantes44041FRG01FRAE05B1BFD-EA32-15CB-06E1EC796D35641E 02409946000240994658greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 241116, allée de l'Ile-GlorietteNantes44041FRG01FRAE05B1C67-A11D-E801-8C6675D9EAB5DC25 02409946000240994658greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 241116, allée de l'Ile-GlorietteNantes44041FRG01FRAE05B1C7B-A08F-C0B6-C94362D54563A9EC 02409946000240994658greffe.ta-nantes@juradm.fr00746252-2024238/20242024-12-06+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 99ec70ce-d26b-4bfc-9797-398bdaf4e05e8334ff50-5ac9-453c-917f-7094a5c5ad442024-12-05+01:0011:48:30+01:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.info/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.1restricted false24AOR002Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la sécurisation des balconsL'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le nombre de candidat admis à la phase N°2 pour le dépôt des offres est limité à 5. La durée du marché débutera à compter de la notification et non du 1er avril 2025 (date estimative)services50000007131130071311300Cf Cctp et ses annexesSaint-nazaire44600FRG01 FRALOT-0001 sui-act- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)usedtrue ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesusedtrue tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidatusedtruenot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1569772non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1569772 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les candidats devront présenter un diplôme d'architecte ou une attestation d'inscription à lordre des architectes. Les candidats devront présenter une attestation SS4 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15697726 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-01-09+01:0012:00:00+01:00 false3fa-w-rc none1Accord-cadre maîtrise d'oeuvre - balconsAccord-cadre maîtrise d'oeuvre - balconsservices7131130071311300Cf Cctp et ses annexesSaint-nazaire44600FRG01 FRA 2025-04-01+02:0012 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges