16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA DD2F2AB2-B0B4-637F-CF6B0857B071100E +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ ORG-0002 Commune de Le BARCARES Bp 5 Bp 5 http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marchespublics/ Le Barcares Cedex 66421 FRJ15 FRA 17212 FERRAND Alain Maire 0468861164 marches-publics@lebarcares.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA DD2F2AF1-CA6C-0EDC-B3C659740BCBB600 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille Place Félix Baret Cs 80001 Marseille Cedex 06 13282 FRL04 FRA DD2F2B09-FB3C-1C52-2406AB0C8DD661A1 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr 00747170-2024238/20242024-12-06+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 0fbaf7b7-d8d1-4348-8594-d8ec0bf2cae0 3edab90b-3050-43bc-b01d-c160c8abcd6b 2024-12-05+01:00 10:19:49+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.lebarcares.fr/la-mairie/marches-publics/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 24BA52 Fourniture de matériels, matériaux et d'outillages pour les Services Techniques: Fourniture de bois de charpente, couverture et d'ossature/Fourniture de peinture routière et produits de marquage Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels, matériaux et outillages pour les travaux effectués par les Services Techniques de la Commune. Pour le lot 1, le montant des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : 300 000,00 euro(s) Maximum HT Pour le lot 2, le montant des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : 100 000,00 euro(s) Maximum HT supplies 44110000 44110000 LOT-0001 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used not-allowed no-eu-funds true Mars 2026 not-allowed 1569518 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1569518 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1569518 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-01-13+01:00 12:00:00+01:00 2025-01-13+01:00 14:00:00+01:00 Le Barcares false 1 fa-wo-rc none 1 Fourniture bois de charpente Fourniture de bois de charpente, couverture et d'ossature supplies 44110000 44110000 2025-02-03+01:00 2026-03-01+01:00 0 LOT-0002 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used not-allowed no-eu-funds true Mars 2026 not-allowed 1569518 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1569518 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1569518 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-01-13+01:00 12:00:00+01:00 2025-01-13+01:00 14:00:00+01:00 Le Barcares false 1 fa-wo-rc none 2 Fourniture peinture routière Fourniture de peinture routière et produits de marquage supplies 44110000 44811000 2025-02-03+01:00 2026-03-01+01:00 0