16 ORG-0001 VILLE de PARIS - DFA - SDA 7 avenue de la porte d'Ivry Paris 75013 FR101 FRA 21750001600019 +33171286007 dfa-bm4@paris.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 +330144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr 00748269-2024238/20242024-12-06+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 9837cb2f-6e18-454b-b72c-d26cfa4eaa39 7fa6d107-9adc-493a-81d7-faa8fb2b1126 2024-12-04+02:00 15:16:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 nati-ground Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à -14 CCP et au RC (art. 4.2) 3 3 GLO-0001 LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 false open Accords-cadres relatifs à des travaux de menuiseries extérieures bois et PVC, en 3 lots, dans les bâtiments de la Ville de Paris et de l?Établissement public Paris Musées (EPPM). Accords-cadres relatifs à des travaux de menuiseries extérieures bois et PVC, en 3 lots, dans les bâtiments de la Ville de Paris et de l?Établissement public Paris Musées (EPPM). works 45421000 LOT-0001 tp-abil Les modalités de candidature sont indiquées à l'article 4.1 du réglement de la consultation no-eu-funds https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none no performance required not-allowed https://marches.maximilien.fr/ 8 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). ORG-0002 FRA true true required true 2025-01-14+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 Accord-cadre à bons de commande - Travaux de menuiseries extérieures dans les équipements publics de la Ville de Paris et Bâtiments dépendants de l?Etablissement Public Paris Musées, situés en Ile de France multi attributaires - Rang 1 : 1er au 4ème et 8ème au 12ème ardts de Paris et départements 91 et 94 - Rang 2 : 5ème au 7ème et 13ème au 17ème ardts de Paris et départements 78, 92 et 95 - Rang 3 : 18ème au 20ème ardts de Paris et départements 77 et 93 works Pour la ville de Paris : Sans minimum et avec maximum de 14 000 000 Euros. Pour l'EPPM : Minimum de 15 000 Euros avec un maximum de 60 000 Euros. Le marché est passé pour une durée de 24 mois renouvelable tacitement une fois. 45421000 24 LOT-0002 tp-abil Les modalités de candidature sont indiquées à l'article 4.1 du règlement de la consultation no-eu-funds https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none not-allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 8 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). ORG-0002 FRA true true required true 2025-01-14+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 Accord-cadre à bons de commande - Travaux de menuiseries extérieures dans les bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris hors édifices cultuels civils gérés par le DECH de la DAC, situés en Ile de France et Oise multi attributaires - Rang 1 : 5ème au 7ème et 13ème au 17ème arrdts de Paris et départements 78, 91, 92 et 94. - Rang 2 : 1er au 4ème et 8ème au 12ème et 18ème au 20ème arrdts de Paris et départements 77, 93, 95 et 60 works Pour la ville de Paris : Sans minimum et avec maximum de 4 500 000 Euros. Le marché est passé pour une durée de 24 mois renouvelable tacitement une fois. 45421000 24 LOT-0003 tp-abil Les modalités de candidature sont indiquées à l'article 4.1 du règlement de la consultation no-eu-funds https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none not-allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 8 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). ORG-0002 FRA true true required true 2025-01-14+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-w-rc 3 Accord-cadre à marchés subséquents - Travaux de menuiseries extérieures dans les bâtiments de la Ville de Paris, et bâtiments dépendants de l?Etablissement Public Paris Musées, pour des surfaces supérieures à 50m² d?ouverture de baies multi attributaires works Pour la ville de Paris : Minimum de 4 500 000 Euros avec maximum de 75 000 000 Euros. Pour l'EPPM : Minimum de 20 000 Euros avec un maximum de 80 000 Euros. Le marché est passé pour une durée de 48 mois. 45421000 48 GLO-0001 price Voir article 4.4 du règlement de la consultation quality Voir article 4.4 du règlement de la consultation