16
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Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
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FRA
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+33480041260
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Commune d'Eybens
2 Avenue de bresson
Eybens
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FRK24
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56110
RICHARD Nicolas
Maire
0476607600
correspondre@aws-france.com
ORG-0003
Commune d'Eybens
2 Avenue de bresson
Eybens
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FRK24
FRA
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Tribunal administratif de Grenoble
1135
2 Place de Verdun
Grenoble
38022
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FRA
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Tribunal administratif de Grenoble
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2 Place de Verdun
Grenoble
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Tribunal administratif de Grenoble
1135
2 Place de Verdun
Grenoble
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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CON24_09
Prestation de mise à disposition de personnel pour la commune d'Eybens
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant indiqué constitue le seuil maximum du marché et comprend la totalité des périodes de reconduction (Durée de 2 ans reconductible une fois pour une même durée, à compter du 1er avril 2025 (soit une durée totale de 4 ans)
services
460000
79620000
79620000
cf Cctp
Eybens
38320
FRK24
FRA
LOT-0000
sui-act
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Une copie de la convention liant pour l'année 2024 la structure à l'Etat (Unité Départementale 38 de la Ddets), reconnaissant à la structure la qualité de structure d'insertion par l'activité économique ou à défaut une attestation sur l'honneur de Unité Départementale 38 de la Ddets reconnaissant à la structure la qualité de structure d'insertion par l'activité économique ou un justificatif prouvant que la structure soumissionnaire emploie à minimum 50% de travailleurs défavorisés, conformément à l'article L.2113-13 de la commande publique
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Performances de l'offre en matière d'insertion professionnelle du personnel dédié à la commune
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S-PF-1568632
Prestation de mise à disposition de personnel pour la commune d'Eybens
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant indiqué constitue le seuil maximum du marché et comprend la totalité des périodes de reconduction (Durée de 2 ans reconductible une fois pour une même durée, à compter du 1er avril 2025 (soit une durée totale de 4 ans)
services
460000
79620000
79620000
cf Cctp
Eybens
38320
FRK24
FRA
2025-04-01+02:00
2027-04-01+02:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions précisées au Ccap (Durée de 2 ans reconductible une fois pour une même durée, à compter du 1er avril 2025 (soit une durée totale de 4 ans)