794626-2024 Au champ "Principales caractéristiques de la procédure (BT-88-Procedure)", des informations relatives à la visite obligatoire ont été ajoutées. PROCEDURE cor-buy Ajout d'informations relatives à la visite obligatoire. 16 https://www.marches-securises.fr/ https://www.ville-frejus.fr/ ORG-0001 Ville de Frejus 45 place Formigé Fréjus 83600 FRL05 FRA 21830061400011 +33 494176600 marchespublics@ville-frejus.fr http://toulon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA) 5 RUE RACINE TOULON 83000 FRL05 FRA 13000525900010 +33 494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr 00007491-20254/20252025-01-07+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 f314449f-847b-4e99-9ee0-fa00680030b8 f3d4acb9-8fa7-476f-9e0b-92539a972a0d 2025-01-06Z 08:49:14Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr/ la gen-pub ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence 14 14 false La procédure est une relance faisant suite à la procédure déclarée infructueuse par l'avis 632246-2024 OJ S 204/2024 du 18/10/2024. La procédure est décomposée en 14 lots. Pour les lots 01 à 04 et 10 à 14, la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Pour les lots 05, 06, 07, 08 et 09, la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° ("petits lots") du Code de la commande publique. Les lots 01 à 13 sont décomposés en 2 phases. Les délais globaux d'exécution sont détaillés dans le planning prévisionnel par phase inclus au dossier de consultation. Le lot 14 ne fait pas l'objet d'une décomposition en phases et son exécution se déroulera dans la période allouée à la phase 1. Les lots 03, 04, 06, 07, 08, 10 et 12 comportent une tranche ferme et une tranche optionnelle. Le lot 12 comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire. Le lot 03 comporte 3 variantes imposées pour lesquelles la réponse en plus à la solution de base est exigée. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Seuls les lots 01 à 10, 12 et 14 font l'objet d'une clause sociale d'insertion dont le détail est précisé aux documents de la consultation. La visite du site est obligatoire pour les lots 1, 2 et 3 dans les conditions définies au règlement de la consultation. open 794626-2024 2024/TX/0029 Construction du groupe scolaire de La Baume et d'une salle sportive polyvalente Construction du groupe scolaire de La Baume et d'une salle sportive polyvalente - relance works 45214200 45112500 45232410 45233120 Rue des Combattants d'Afrique du Nord, D4 FREJUS 83600 FRL05 FRA LOT-0001 ef-stand Capacité économique et financière - sans minimum exigé n-used tp-abil Capacité technique et professionnelle Le candidat justifiera du Qualibat 1312 - Terrassements - Fouilles (Technicité confirmée), ou équivalent. used not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ true En cas de groupement, quelle que soit sa forme, l’un des membres doit être désigné comme mandataire et ce mandataire doit être solidaire de l’ensemble des autres membres du groupement. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique, analysée selon les sous-critères définis au Règlement de la consultation, au regard du cadre de mémoire technique et du mémoire environnemental et leurs annexes. Se référer au RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2025-02-26+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-26+01:00 14:00:00+01:00 Séance non publique. false none none Lot 01 Terrassement Terrassement préalables et terrassements bâtiments Terrassement préalables et terrassements bâtiments works opp 45214200 45112500 FRL05 FRA 41 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0002 ef-stand Capacité économique et financière - sans minimum exigé n-used tp-abil Capacité technique et professionnelle Le candidat justifiera des certificats Qualibat 1322 - Assainissement autonome (Technicité confirmée), ou équivalent ; Qualibat 1341 - Aménagement de la chaussées et trottoirs, ou équivalent. used not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ true En cas de groupement, quelle que soit sa forme, l’un des membres doit être désigné comme mandataire et ce mandataire doit être solidaire de l’ensemble des autres membres du groupement. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique, analysée selon les sous-critères définis au Règlement de la consultation, au regard du cadre de mémoire technique et du mémoire environnemental et leurs annexes. Se référer au RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2025-02-26+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-26+01:00 14:00:00+01:00 Séance non publique. false none none Lot 02 VRD VRD VRD works opp 45214200 45232410 45233120 FRL05 FRA 41 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0003 ef-stand Capacité économique et financière - sans minimum exigé n-used tp-abil Capacité technique et professionnelle Le candidat justifiera des certificats Qualibat 2113 - Maçonnerie et ouvrages en béton armé (Technicité supérieure), ou équivalent ; Qualibat 2302 - Fourniture et pose de charpente traditionnelle en bois lamellé collé et structure en bois (Technicité confirmée), ou équivalent ; Qualibat 2412 - Constructions et structures métalliques (Technicité confirmée), ou équivalent ; Qualibat 3212 - Étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (Technicité confirmée), ou équivalent ; Qualibat 3811 - Parois en bardages simples (Technicité courantes), ou équivalent ; Qualibat 6311 – Carrelages – Revêtements (Technicité courante), ou équivalent ; Qualibat 6262 – Chapes fluides, ou équivalent. used required no-eu-funds required _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ true En cas de groupement, quelle que soit sa forme, l’un des membres doit être désigné comme mandataire et ce mandataire doit être solidaire de l’ensemble des autres membres du groupement. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique, analysée selon les sous-critères définis au Règlement de la consultation, au regard du cadre de mémoire technique et du mémoire environnemental et leurs annexes. Se référer au RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2025-02-26+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-26+01:00 14:00:00+01:00 Séance non publique. false none none Lot 03 Travaux préparatoires - Gros-oeuvre Travaux préparatoires - Gros-oeuvre - Maçonnerie - Façades - Étanchéité charpente - Couverture - Bardages - Carrelage - Faïence Travaux préparatoires - Gros-oeuvre - Maçonnerie - Façades - Étanchéité charpente - Couverture - Bardages - Carrelage - Faïence works opp 45214200 45100000 45261000 45262311 FRL05 FRA 41 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le marché à tranches optionnelles sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle définies dans les documents de la consultation. LOT-0004 ef-stand Capacité économique et financière - sans minimum exigé n-used tp-abil Capacité technique et professionnelle Le candidat justifiera des certificats Qualibat 3522 - Fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (Technicité confirmée), ou équivalent ; Qualibat 3552 - Fabrication et pose de menuiseries extérieures en bois (Technicité confirmée), ou équivalent. used not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ true En cas de groupement, quelle que soit sa forme, l’un des membres doit être désigné comme mandataire et ce mandataire doit être solidaire de l’ensemble des autres membres du groupement. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique, analysée selon les sous-critères définis au Règlement de la consultation, au regard du cadre de mémoire technique et du mémoire environnemental et leurs annexes. Se référer au RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2025-02-26+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-26+01:00 14:00:00+01:00 Séance non publique. false none none Lot 04 Menuiseries extérieures Menuiseries extérieures Menuiseries extérieures works opp 45214200 45421000 FRL05 FRA 41 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le marché à tranches optionnelles sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle définies dans les documents de la consultation. LOT-0005 ef-stand Capacité économique et financière - sans minimum exigé n-used tp-abil Capacité technique et professionnelle Le candidat justifiera du certificat Qualibat 4411 – Serrurerie métallerie (Technicité courante), ou équivalent. used not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ true En cas de groupement, quelle que soit sa forme, l’un des membres doit être désigné comme mandataire et ce mandataire doit être solidaire de l’ensemble des autres membres du groupement. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique, analysée selon les sous-critères définis au Règlement de la consultation, au regard du cadre de mémoire technique et du mémoire environnemental et leurs annexes. Se référer au RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required false 2025-02-26+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-26+01:00 14:00:00+01:00 Séance non publique. false none none Lot 05 Serrurerie Serrurerie Serrurerie. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° ("petits lots") du Code de la commande publique. works opp 45214200 44316500 FRL05 FRA 41 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0006 ef-stand Capacité économique et financière - sans minimum exigé n-used tp-abil Capacité technique et professionnelle Le candidat justifiera des certificats Qualibat 9113 – Agencement (Technicité supérieure), ou équivalent ; Qualibat 4312 – Fourniture et pose de menuiserie intérieure en bois, ou équivalent. used not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ true En cas de groupement, quelle que soit sa forme, l’un des membres doit être désigné comme mandataire et ce mandataire doit être solidaire de l’ensemble des autres membres du groupement. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique, analysée selon les sous-critères définis au Règlement de la consultation, au regard du cadre de mémoire technique et du mémoire environnemental et leurs annexes. Se référer au RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required false 2025-02-26+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-26+01:00 14:00:00+01:00 Séance non publique. false none none Lot 06 Menuiseries intérieures - Agencement - Organigramme Menuiseries intérieures - Agencement - Organigramme Menuiseries intérieures - Agencement - Organigramme. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° ("petits lots") du Code de la commande publique. works opp 45214200 45421000 FRL05 FRA 41 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le marché à tranches optionnelles sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle définies dans les documents de la consultation. LOT-0007 ef-stand Capacité économique et financière - sans minimum exigé n-used tp-abil Capacité technique et professionnelle Le candidat justifiera du certificat Qualibat 4132 – Plaques de plâtre (Technicité courante), ou équivalent. used not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ true En cas de groupement, quelle que soit sa forme, l’un des membres doit être désigné comme mandataire et ce mandataire doit être solidaire de l’ensemble des autres membres du groupement. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique, analysée selon les sous-critères définis au Règlement de la consultation, au regard du cadre de mémoire technique et du mémoire environnemental et leurs annexes. Se référer au RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required false 2025-02-26+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-26+01:00 14:00:00+01:00 Séance non publique. false none none Lot 07 Cloisons - Doublages - Faux-plafonds non démontables Cloisons - Doublages - Faux-plafonds non démontables Cloisons - Doublages - Faux-plafonds non démontables. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° ("petits lots") du Code de la commande publique. works opp 45214200 45421152 45421146 FRL05 FRA 41 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le marché à tranches optionnelles sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle définies dans les documents de la consultation. LOT-0008 ef-stand Capacité économique et financière - sans minimum exigé n-used tp-abil Capacité technique et professionnelle Le candidat justifiera des certificats Qualibat 6111 – Peinture et ravalement (Technicité courante), ou équivalent ; Qualibat 6223 – Revêtements résilients (PVC, caoutchouc, linoléum et assimilés) (Technicité supérieure), ou équivalent. used not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ true En cas de groupement, quelle que soit sa forme, l’un des membres doit être désigné comme mandataire et ce mandataire doit être solidaire de l’ensemble des autres membres du groupement. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique, analysée selon les sous-critères définis au Règlement de la consultation, au regard du cadre de mémoire technique et du mémoire environnemental et leurs annexes. Se référer au RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required false 2025-02-26+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-26+01:00 14:00:00+01:00 Séance non publique. false none none Lot 08 Peinture - Faux-plafonds démontables - Nettoyage - Sols souples Peinture - Faux-plafonds démontables - Nettoyage - Sols souples Peinture - Faux-plafonds démontables - Nettoyage - Sols souples. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° ("petits lots") du Code de la commande publique. works opp 45214200 45432111 45442110 FRL05 FRA 41 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le marché à tranches optionnelles sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle définies dans les documents de la consultation. LOT-0009 ef-stand Capacité économique et financière - sans minimum exigé n-used tp-abil Capacité technique et professionnelle Le candidat justifiera du certificat Qualibat 1351 – Espaces verts, ou équivalent. used not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ true En cas de groupement, quelle que soit sa forme, l’un des membres doit être désigné comme mandataire et ce mandataire doit être solidaire de l’ensemble des autres membres du groupement. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique, analysée selon les sous-critères définis au Règlement de la consultation, au regard du cadre de mémoire technique et du mémoire environnemental et leurs annexes. Se référer au RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required false 2025-02-26+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-26+01:00 14:00:00+01:00 Séance non publique. false none none Lot 09 Espaces verts - Aménagement paysager Espaces verts - Aménagement paysager Espaces verts - Aménagement paysager. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° ("petits lots") du Code de la commande publique. works opp 45214200 45112710 FRL05 FRA 41 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0010 ef-stand Capacité économique et financière - sans minimum exigé n-used tp-abil Capacité technique et professionnelle Le candidat justifiera des certificats Qualifelec CFMGTI3, ou équivalent ; Qualification : courants faible moyens gros tertiaire industrie (CFMGTI) ; Domaines associés : AV - Audio-Vidéo, RC - Réseaux de communications, ST - Sécurité, SU - Sûreté, GR - Gestion Technique ; Qualibat 5511 - Installation de systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (GTB), ou équivalent. used not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ true En cas de groupement, quelle que soit sa forme, l’un des membres doit être désigné comme mandataire et ce mandataire doit être solidaire de l’ensemble des autres membres du groupement. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique, analysée selon les sous-critères définis au Règlement de la consultation, au regard du cadre de mémoire technique et du mémoire environnemental et leurs annexes. Se référer au RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2025-02-26+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-26+01:00 14:00:00+01:00 Séance non publique. false none none Lot 10 Électricité - CFO - CFA - SSI - GTC Électricité - CFO - CFA - SSI - GTC Électricité - CFO - CFA - SSI - GTC works opp 45214200 45311200 FRL05 FRA 41 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le marché à tranches optionnelles sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle définies dans les documents de la consultation. LOT-0011 ef-stand Capacité économique et financière - sans minimum exigé n-used tp-abil Capacité technique et professionnelle Le candidat justifiera du certificat Qualibat 5912 ou 5913 - installation photovoltaïques de puissance de raccordement supérieures à 36 kVA, ou équivalent. used not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ true En cas de groupement, quelle que soit sa forme, l’un des membres doit être désigné comme mandataire et ce mandataire doit être solidaire de l’ensemble des autres membres du groupement. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique, analysée selon les sous-critères définis au Règlement de la consultation, au regard du cadre de mémoire technique et du mémoire environnemental et leurs annexes. Se référer au RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2025-02-26+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-26+01:00 14:00:00+01:00 Séance non publique. false none none Lot 11 Photovoltaïque Photovoltaïque Photovoltaïque works opp 45214200 45261215 FRL05 FRA 41 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0012 ef-stand Capacité économique et financière - sans minimum exigé n-used tp-abil Capacité technique et professionnelle Le candidat justifiera des certificats Qualibat 5232 - Installation de pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000m², ou équivalent ; Qualibat 5312 - Installation de VMC en habitat individuel, collectif et Tertiaire supérieur à 1000m², ou équivalent, OU Qualifelec PAC 2, ou équivalent ; Qualifelec VEN2, ou équivalent. used sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Le candidat justifiera de l'Attestation de capacité Fluides frigorigènes. used not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ true En cas de groupement, quelle que soit sa forme, l’un des membres doit être désigné comme mandataire et ce mandataire doit être solidaire de l’ensemble des autres membres du groupement. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique, analysée selon les sous-critères définis au Règlement de la consultation, au regard du cadre de mémoire technique et du mémoire environnemental et leurs annexes. Se référer au RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2025-02-26+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-26+01:00 14:00:00+01:00 Séance non publique. false none none Lot 12 Plomberie - Sanitaire - CVC Plomberie - Sanitaire - CVC Plomberie - Sanitaire - CVC works opp 45214200 45112500 FRL05 FRA 41 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le marché à tranches optionnelles sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle définies dans les documents de la consultation. Ce lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) définie dans les documents de la consultation. LOT-0013 ef-stand Capacité économique et financière - sans minimum exigé n-used tp-abil Capacité technique et professionnelle Le candidat justifiera du certificat Qualibat 2712 – Montage-levage d’ouvrages métalliques (Technicité confirmée), ou équivalent. used not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ true En cas de groupement, quelle que soit sa forme, l’un des membres doit être désigné comme mandataire et ce mandataire doit être solidaire de l’ensemble des autres membres du groupement. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique, analysée selon les sous-critères définis au Règlement de la consultation, au regard du cadre de mémoire technique et du mémoire environnemental et leurs annexes. Se référer au RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2025-02-26+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-26+01:00 14:00:00+01:00 Séance non publique. false none none Lot 13 Ascenseur Ascenseur Ascenseur works opp 45214200 45313100 FRL05 FRA 41 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0014 ef-stand Capacité économique et financière - sans minimum exigé n-used tp-abil Capacité technique et professionnelle - sans minimum exigé. n-used not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ true En cas de groupement, quelle que soit sa forme, l’un des membres doit être désigné comme mandataire et ce mandataire doit être solidaire de l’ensemble des autres membres du groupement. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF Prix des prestations, analysé au regard de la DPGF per-exa 40 quality Valeur technique Valeur technique, analysée selon les sous-critères définis au Règlement de la consultation, au regard du cadre de mémoire technique et du mémoire environnemental et leurs annexes. Se référer au RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2025-02-26+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-26+01:00 14:00:00+01:00 Séance non publique. false none none Lot 14 Cuisine Cuisine Cuisine works opp 45214200 39221000 45421151 FRL05 FRA 17 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.