16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAE8CE1AC4-F0AE-2846-67D55818B0F5DDBC +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx ORG-0002 Paris Habitat - OPH 21 bis rue Claude BernardParis75253FR101FRA5041 La Directrice Générale01713700000171370014ld-djmm@parishabitat.fr http://paris.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Paris 7 rue de JouyParis75181FR101FRAE8CE1AE4-C505-7513-1597389B35C0EC04 01445944000144594646greffe.ta-paris@juradm.fr http://paris.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 rue de JouyParis75181FR101FRAE8CE1AF5-D01E-D6EE-AA84FD667AAB6B39 01445944000144594646greffe.ta-paris@juradm.fr00751173-2024239/20242024-12-09+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 e38d445e-9b7d-4845-a507-3b420f2c1f3d83f26d43-9767-4e4c-a99c-90192ff62e4f2024-12-05+01:0015:44:46+01:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htmlahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.25open false2024/276Installation, location et entretien de portes, fenêtres et panneaux métalliques renforcés de sécurité sur une partie du patrimoine immobilier géré par Paris Habitat-OPH - 5 lotsLa présente consultation porte sur l'ensemble des prestations afférentes à l'installation, location, entretien de portes, fenêtres et panneaux métalliques de sécurité à réaliser sur une partie du patrimoine immobilier géré par Paris Habitat. Les prestations sont réparties en 5 lots géographiques faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct comme suit : -Lot 1 :Direction Territoriale Nord-Ouest -Lot 2 :Direction Territoriale Nord-Est -Lot 3 :Direction Territoriale Est -Lot 5 :Direction Territoriale Sud-Ouest -Lot 6 :Direction des Territoires Métropolitains Chaque accord-cadre comporte des prestations traitées à prix unitaires traités à bons de commande conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Tous lots confondus, montant maximum annuel de 2725 000 euro(s) HT, soit montant maximum sur la durée totale (reconduction comprise) 8 175 000 euro(s) HT. Les modalités d'émission des bons de commande sont précisées à l'article 4 du CCAPservices9839500045421100508000003511300021 bis rue Claude BernardParis75253FR101 FRALOT-0001 sui-acta. Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » : Pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service Dume mis à disposition sur notre profil acheteur dont le mode d'emploi est rappelé en annexe 3 du présent règlement de la consultation ; ou a défaut : le cadre adapté figurant annexe 4 du présent règlement de la consultation joint dans le Dossier de la Consultation, le formulaire type établi par la commission européenneused ef-stand1. les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles, et les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours des trois derniers exercices disponibles. Les niveaux minimaux de capacités financières seront appréciés au regard des renseignements suivants : Ca Minimum Annuel euro(s) Ht : - Lot 1 : 300 000 euro(s) ; - Lot 2 : 500 000 euro(s) ; -Lot 3 : 560 000 euro(s) ; -Lot 5 : 140 000 euro(s) ; Lot 6 : 100 000 euro(s) Si un candidat se présente sur plusieurs lots, l'appréciation de son chiffre d'affaires sera faite lot par lotused tp-abil2. les références du candidat au cours des cinq dernières années pour les services similaires à l'objet du marché précisant : - les coordonnées (nom, adresse et téléphone) du donneur d'ordre des prestations. - le chiffre d'affaires correspondant à chaque marché objet de la présente consultation. 3. Copie de l'agrément délivré par le Cnapsusednot-allowedno-eu-fundst-requtruenot-allowed 1567600non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1567600 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa40qualityValeur technique de l'offre poi-exa60pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15676004 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-01-06+01:0016:00:00+01:002025-01-08+01:0000:00:00+01:00 false none none1LOT 1 : Direction Territoriale Nord-OuestDirection Territoriale Nord-OuestservicesMontant minimum annuel en euro(s) Ht: Sans Montant maximum annuel en euro(s) Ht: 500 000 euro(s) Ht Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre en euro(s) Ht : 1 500 000 euro(s) Ht983950009839500045421100508000003511300021 bis rue Claude BernardParis75253FR101 FRA 2025-03-01+01:002027-02-28+01:00 Conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat se réserve la possibilité de recourir à des accords-cadres sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires1 Reconductible 1 fois 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder le 29 février 2028LOT-0002 sui-acta. Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » : Pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service Dume mis à disposition sur notre profil acheteur dont le mode d'emploi est rappelé en annexe 3 du présent règlement de la consultation ; ou a défaut : le cadre adapté figurant annexe 4 du présent règlement de la consultation joint dans le Dossier de la Consultation, le formulaire type établi par la commission européenneused ef-stand1. les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles, et les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours des trois derniers exercices disponibles. Les niveaux minimaux de capacités financières seront appréciés au regard des renseignements suivants : Ca Minimum Annuel euro(s) Ht : - Lot 1 : 300 000 euro(s) ; - Lot 2 : 500 000 euro(s) ; -Lot 3 : 560 000 euro(s) ; -Lot 5 : 140 000 euro(s) ; Lot 6 : 100 000 euro(s) Si un candidat se présente sur plusieurs lots, l'appréciation de son chiffre d'affaires sera faite lot par lotused tp-abil2. les références du candidat au cours des cinq dernières années pour les services similaires à l'objet du marché précisant : - les coordonnées (nom, adresse et téléphone) du donneur d'ordre des prestations. - le chiffre d'affaires correspondant à chaque marché objet de la présente consultation. 3. Copie de l'agrément délivré par le Cnapsusednot-allowedno-eu-fundst-requtruenot-allowed 1567600non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1567600 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa40qualityValeur technique de l'offre poi-exa60pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15676004 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-01-06+01:0016:00:00+01:002025-01-08+01:0000:00:00+01:00 false none none2LOT 2 : Direction Territoriale Nord-EstDirection Territoriale Nord-EstservicesMontant minimum annuel en euro(s) Ht: Sans Montant maximum annuel en euro(s) Ht: 850 000 euro(s) Ht Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre en euro(s) Ht :2 550 000 euro(s) Ht983950009839500045421100508000003511300021 bis rue Claude BernardParis75253FR101 FRA 2025-03-01+01:002027-02-28+01:00 Conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat se réserve la possibilité de recourir à des accords-cadres sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires1 Reconductible 1 fois 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder le 29 février 2028LOT-0003 sui-acta. Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » : Pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service Dume mis à disposition sur notre profil acheteur dont le mode d'emploi est rappelé en annexe 3 du présent règlement de la consultation ; ou a défaut : le cadre adapté figurant annexe 4 du présent règlement de la consultation joint dans le Dossier de la Consultation, le formulaire type établi par la commission européenneused ef-stand1. les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles, et les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours des trois derniers exercices disponibles. Les niveaux minimaux de capacités financières seront appréciés au regard des renseignements suivants : Ca Minimum Annuel euro(s) Ht : - Lot 1 : 300 000 euro(s) ; - Lot 2 : 500 000 euro(s) ; -Lot 3 : 560 000 euro(s) ; -Lot 5 : 140 000 euro(s) ; Lot 6 : 100 000 euro(s) Si un candidat se présente sur plusieurs lots, l'appréciation de son chiffre d'affaires sera faite lot par lotused tp-abil2. les références du candidat au cours des cinq dernières années pour les services similaires à l'objet du marché précisant : - les coordonnées (nom, adresse et téléphone) du donneur d'ordre des prestations. - le chiffre d'affaires correspondant à chaque marché objet de la présente consultation. 3. Copie de l'agrément délivré par le Cnapsusednot-allowedno-eu-fundst-requtruenot-allowed 1567600non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1567600 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa40qualityValeur technique de l'offre poi-exa60pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15676004 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-01-06+01:0016:00:00+01:002025-01-08+01:0000:00:00+01:00 false none none3LOT 3 : Direction Territoriale EstDirection Territoriale EstservicesMontant minimum annuel en euro(s) Ht: Sans Montant maximum annuel en euro(s) Ht: 950 000 euro(s) Ht Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre en euro(s) Ht : 2 850 000 euro(s) Ht983950009839500045421100508000003511300021 bis rue Claude BernardParis75253FR101 FRA 2025-03-01+01:002027-02-28+01:00 Conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat se réserve la possibilité de recourir à des accords-cadres sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires1 Reconductible 1 fois 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder le 29 février 2028LOT-0004 sui-acta. Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » : Pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service Dume mis à disposition sur notre profil acheteur dont le mode d'emploi est rappelé en annexe 3 du présent règlement de la consultation ; ou a défaut : le cadre adapté figurant annexe 4 du présent règlement de la consultation joint dans le Dossier de la Consultation, le formulaire type établi par la commission européenneused ef-stand1. les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles, et les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours des trois derniers exercices disponibles. Les niveaux minimaux de capacités financières seront appréciés au regard des renseignements suivants : Ca Minimum Annuel euro(s) Ht : - Lot 1 : 300 000 euro(s) ; - Lot 2 : 500 000 euro(s) ; -Lot 3 : 560 000 euro(s) ; -Lot 5 : 140 000 euro(s) ; Lot 6 : 100 000 euro(s) Si un candidat se présente sur plusieurs lots, l'appréciation de son chiffre d'affaires sera faite lot par lotused tp-abil2. les références du candidat au cours des cinq dernières années pour les services similaires à l'objet du marché précisant : - les coordonnées (nom, adresse et téléphone) du donneur d'ordre des prestations. - le chiffre d'affaires correspondant à chaque marché objet de la présente consultation. 3. Copie de l'agrément délivré par le Cnapsusednot-allowedno-eu-fundst-requtruenot-allowed 1567600non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1567600 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa40qualityValeur technique de l'offre poi-exa60pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15676004 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-01-06+01:0016:00:00+01:002025-01-08+01:0000:00:00+01:00 false none none5LOT 5 : Direction Territoriale Sud-OuestDirection Territoriale Sud-OuestservicesMontant minimum annuel en euro(s) Ht: Sans Montant maximum annuel en euro(s) Ht: 250 000 euro(s) Ht Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre en euro(s) Ht : 750 000 euro(s) Ht983950009839500045421100508000003511300021 bis rue Claude BernardParis75253FR101 FRA 2025-03-01+01:002027-02-28+01:00 Conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat se réserve la possibilité de recourir à des accords-cadres sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires1 Reconductible 1 fois 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder le 29 février 2028LOT-0005 sui-acta. Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » : Pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service Dume mis à disposition sur notre profil acheteur dont le mode d'emploi est rappelé en annexe 3 du présent règlement de la consultation ; ou a défaut : le cadre adapté figurant annexe 4 du présent règlement de la consultation joint dans le Dossier de la Consultation, le formulaire type établi par la commission européenneused ef-stand1. les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles, et les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours des trois derniers exercices disponibles. Les niveaux minimaux de capacités financières seront appréciés au regard des renseignements suivants : Ca Minimum Annuel euro(s) Ht : - Lot 1 : 300 000 euro(s) ; - Lot 2 : 500 000 euro(s) ; -Lot 3 : 560 000 euro(s) ; -Lot 5 : 140 000 euro(s) ; Lot 6 : 100 000 euro(s) Si un candidat se présente sur plusieurs lots, l'appréciation de son chiffre d'affaires sera faite lot par lotused tp-abil2. les références du candidat au cours des cinq dernières années pour les services similaires à l'objet du marché précisant : - les coordonnées (nom, adresse et téléphone) du donneur d'ordre des prestations. - le chiffre d'affaires correspondant à chaque marché objet de la présente consultation. 3. Copie de l'agrément délivré par le Cnapsusednot-allowedno-eu-fundst-requtruenot-allowed 1567600non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1567600 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa40qualityValeur technique de l'offre poi-exa60pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15676004 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-01-06+01:0016:00:00+01:002025-01-08+01:0000:00:00+01:00 false none none6LOT 6 : Direction des Territoires MétropolitainsDirection des Territoires MétropolitainsservicesMontant minimum annuel en euro(s) Ht: Sans Montant maximum annuel en euro(s) Ht: 175 000 euro(s) Ht Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre en euro(s) Ht : 525 000 euro(s) Ht983950009839500045421100508000003511300021 bis rue Claude BernardParis75253FR101 FRA 2025-03-01+01:002027-02-28+01:00 Conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat se réserve la possibilité de recourir à des accords-cadres sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires1 Reconductible 1 fois 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder le 29 février 2028