16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 12FF9CE0-BBAC-4803-4D93295190C65716 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ille-et-vilaine.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental d'Ille et Vilaine Hôtel du Département 1, Avenue de la Préfecture Rennes Cedex 35042 FRH03 FRA 70530 LE BORGNE Angélique 0299023535 angelique.le-borgne@ille-et-vilaine.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416 Rennes 35044 FRH03 FRA 12FF9D06-04EE-8CF4-ABB3942CCADA9D1C 0223212828 0299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr 00751354-2024239/20242024-12-09+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 fe5d9d2b-7846-4d51-a83a-a35b5149bdf8 43c4ae61-f709-4d66-b0bd-127306f45257 2024-12-06+01:00 11:24:34+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2024-ETU-SET2-0251 ETUDES ET ASSISTANCE A LA CONCERTATION ETUDES ET ASSISTANCE A LA CONCERTATION Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation est relative aux études préalables et de variantes, à l'assistance à la concertation, ainsi qu'à la consolidation de l'étude de la variante retenue et au suivi des dossiers réglementaires, dans le cadre du projet des pistes cyclables à Haut Niveau de Service entre Saint-Méen-le-Grand à la gare SNCF de Montauban-de-Bretagne (lot n°1) et entre Paimpont et Plélan-le-Grand (lot n°2) services Motifs d'exclusion : : Le candidat individuel , ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Documents : L'intégralité des documents sont disponibles sur le profil acheteur Langue : L'avis est rédigé en langue française 780000 71241000 71241000 Lot 1: Saint-Méen-le-Grand (35290), Montauban-de-Bretagne (35360)Lot 2 : Paimpont (35380), Plélan-le-Grand (35380) Rennes 35000 FRH03 FRA LOT-0001 sui-act Voir le règlement de la consultation used ef-stand Voir le règlement de la consultation used tp-abil Voir le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1570419 non-restricted-document FRA official https://marches.megalis.bretagne.bzh none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/> https://marches.megalis.bretagne.bzh 5 ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-01-24+01:00 12:00:00+01:00 2025-01-27+01:00 09:00:00+01:00 false none none 01 Piste cyclable à Haut Niveau de Service Saint-Méen-le-Grand à la gare SNCF de Montauban-de-Bretagne Piste cyclable à Haut Niveau de Service Saint-Méen-le-Grand à la gare SNCF de Montauban-de-Bretagne services Les différentes missions pourront être menées de façon concomitante. Le délai partiel d'exécution d'une mission débutera à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai d'exécution (délai global) débutera à la date fixée par ordre de service de débuter la mission M1 71241000 71241000 Lot 1: Saint-Méen-le-Grand (35290), Montauban-de-Bretagne (35360)Lot 2 : Paimpont (35380), Plélan-le-Grand (35380) Rennes 35000 FRH03 FRA 2025-03-01+01:00 46 0 LOT-0002 sui-act Voir le règlement de la consultation used ef-stand Voir le règlement de la consultation used tp-abil Voir le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1570419 non-restricted-document FRA official https://marches.megalis.bretagne.bzh none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/> https://marches.megalis.bretagne.bzh 5 ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-01-24+01:00 12:00:00+01:00 2025-01-27+01:00 09:00:00+01:00 false none none 02 Piste cyclable à Haut Niveau de Service entre Paimpont et Plélan-le-Grand Piste cyclable à Haut Niveau de Service entre Paimpont et Plélan-le-Grand services Les différentes missions pourront être menées de façon concomitante. Le délai partiel d'exécution d'une mission débutera à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai d'exécution (délai global) débutera à la date fixée par ordre de service de débuter la mission M1 71241000 71241000 Lot 1: Saint-Méen-le-Grand (35290), Montauban-de-Bretagne (35360)Lot 2 : Paimpont (35380), Plélan-le-Grand (35380) Rennes 35000 FRH03 FRA 2025-03-01+01:00 46 0