16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA ED851CAB-F532-F7F7-FC5B58748E7D8616 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://normandie.fr ORG-0002 Région Normandie Abbaye aux Dames Place Reine Mathilde , Cs 50523 Caen 14035 FRD11 FRA 78336 MORIN Hervé Président 0231069898 sdm-caen@normandie.fr ORG-0003 REGION NORMANDIE Abbaye aux Dames Cs 50523 Caen 14035 FRD11 FRA ED851D1B-E360-FDC8-15A6DEA9F66C10EC Monsieur le Président de la Région Normandie 0231069815 sdm-caen@normandie.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA ED851D2E-EB38-4AB4-D5F809B2168DA463 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA ED851D40-BA18-ED10-5E74923E1FC632E3 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr 00762165-2024242/20242024-12-12+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 fe654d2f-f97e-4cd5-8572-807a53dfd77f 780f072f-fd2d-4fdf-ae2f-8281786fbd82 2024-12-10+01:00 17:14:53+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.normandie.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-TIC-DARH-0182 Acquisition, mise en service et la maintenance d'une solution de planification et de suivi des activités professionnelles dans les établissements publics locaux d'enseignement La Région Normandie souhaite acquérir une solution de gestion de la planification et du suivi des activités du personnel. L'outil doit permettre au sein de chaque EPLE d'organiser le temps passé à chaque activité. Chaque agent devra bénéficier d'un planning d'activités hebdomadaire, voire mensuel lui stipulant la nature de la tâche à effectuer et son lieu. Forme de l'accord-cadre : à bons de commandes Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans. Montant total maximum des prestations 220 000,00 euro(s) (Période n°1 : 110 000,00 euro(s) HT maximum / Période n°2 :110 000,00 euro(s) HT maximum). La date de démarrage au 31 mars 2025 est donnée à titre estimatif, l'accord-cadre s'exécutera à compter de sa notification services La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2024-Tic-Darh-0182 220000 72222200 72222200 La solution sera déployée dans les lycées de la Région Normandie. La liste non exhaustive des principaux établissements figure en annexe du présent document Caen 14000 FRD11 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ true 1572199 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1572199 none required not-allowed false no performance Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1572199 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-01-15+01:00 16:00:00+01:00 2025-01-16+01:00 09:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1572199 Acquisition, mise en service et la maintenance d'une solution de planification et de suivi des activités professionnelles dans les établissements publics locaux d'enseignement La Région Normandie souhaite acquérir une solution de gestion de la planification et du suivi des activités du personnel. L'outil doit permettre au sein de chaque EPLE d'organiser le temps passé à chaque activité. Chaque agent devra bénéficier d'un planning d'activités hebdomadaire, voire mensuel lui stipulant la nature de la tâche à effectuer et son lieu. Forme de l'accord-cadre : à bons de commandes Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans. Montant total maximum des prestations 220 000,00 euro(s) (Période n°1 : 110 000,00 euro(s) HT maximum / Période n°2 :110 000,00 euro(s) HT maximum). La date de démarrage au 31 mars 2025 est donnée à titre estimatif, l'accord-cadre s'exécutera à compter de sa notification services other 220000 72222200 72222200 La solution sera déployée dans les lycées de la Région Normandie. La liste non exhaustive des principaux établissements figure en annexe du présent document Caen 14000 FRD11 FRA 2025-03-31+02:00 24 Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 2 ans, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans