33ef9f0e-078e-453f-8998-7330389dee23-02 cor-buy 23 ORG-0001 Département de Seine et Marne Hôtel du Département DABC-SAF CS50377 Melun 77010 FR102 FRA 22770001000019 0164147337 marches.dabc@departement77.fr ORG-0003 CCIRA-Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris Préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris 5, rue Leblanc Paris 75911 FR101 FRA 17750000600024 +33 1 82 52 42 72 ccira@paris-idf.gouv.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630 Melun 77008 FR102 FRA 17770704900017 0160566630 greffe.ta-melun@juradm.fr 00763827-2024243/20242024-12-13+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 d46bbd87-492c-4c5c-8f8b-0030bed277d3 ec041f1f-0471-4be4-83ac-5397683a7898 2024-12-11+02:00 15:23:45+02:00 03 32014L0024 cn-desg FRA la gen-pub ORG-0001 restricted Le titulaire du marché se verra confier les éléments de mission suivants au sens de la loi MOP : Esquisse, DIAG, A.P.S., A.P.D., Projet, A.C.T, SYN, Visa, D.E.T. et A.O.R. + assistance au maître d'ouvrage pendant une période de 1 an après la date d'achèvement des travaux + mission complémentaire de rédaction du carnet d'exploitation. Le titulaire du marché se verra confier les éléments de mission suivants au sens de la loi MOP : Esquisse, DIAG, A.P.S., A.P.D., Projet, A.C.T, SYN, Visa, D.E.T. et A.O.R. + assistance au maître d?ouvrage pendant une période de 1 an après la date d?achèvement des travaux + mission complémentaire de rédaction du carnet d?exploitation. services 71000000 28 Rue Pierre de Courbertin Champagne-Sur-Seine 77430 FR102 FRA LOT-0001 ef-stand Les chiffres d'affaires des 3 derniers exercices disponibles sui-act Inscription à l'ordre des architectes Les architectes fourniront un justificatif d'inscription à l'ordre des architectes ou équivalent pour les architectes non établis en France. Une candidature présentée uniquement par un architecte ou un groupement d'architectes devra justifier de la présence d'une structure intégrée pour la réalisation des études techniques. tp-abil Effectif, références et photographies. Une liste des effectifs du soumissionnaire. Une liste de références concernant les principales prestations de maîtrise d'oeuvre, exécutées ou en cours d'exécution depuis 2020. Des photographies d'oeuvres si possible différentes, exécutées ou en cours d'exécution depuis 2020. no-eu-funds documents de marché non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=893855&orgAcronyme=g3h true false 77 70000 Une indemnité est allouée aux soumissionnaires sur proposition du jury pour les prestations remises dans le cadre du concours : o Pour la remise des pièces écrites et graphiques : 70 000 Euros TTC o Pour le lauréat, cette indemnité perçue pour les pièces écrites et graphiques viendra en déduction de la rémunération due au titre de son marché. ORG-0001 ORG-0001 -Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché, -Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, -Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA required 2025-01-10+02:00 16:00:00+02:00 Maîtrise d'oeuvre relative à la rénovation du collège Fernand Gregh à CHAMPAGNE SUR SEINE Le présent marché a pour objet la maîtrise d'oeuvre concernant la rénovation du collège Fernand Gregh à CHAMPAGNE SUR SEINE. services 71000000