16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4798FBF1-AA6C-6814-E85A97E375496D09 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandlyon.com ORG-0002 Métropole de Lyon 20 rue du Lac Cs 33569 Lyon 69505 FRK26 FRA 63466 le Président 0478634807 DPIAF-marches@grandlyon.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 4798FC42-B849-AF54-6948494446C639E2 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00764788-2024243/20242024-12-13+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 810a604c-cc28-4069-9bf1-9c4832991229 6b1ed351-d5d6-42d9-a39a-ccc83c8f0509 2024-12-12+01:00 11:13:38+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.grandlyon.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. restricted false 2024DGDPIAF28 Assistance à maitrise d'ouvrage relative à l'accompagnement stratégique, éditorial et graphique de la communication autour des thématiques de transition environnementale et énergétique L'unité ACT2E travaille avec l'ensemble des directions de la Délégation Transition Environnementale et Énergétique (DTEE). La DTEE a été créée en novembre 2020 pour incarner la prise en compte de la transition écologique au sein de l'administration métropolitaine. Son ambition est d'impulser un renouvellement des politiques publiques de la Métropole en travaillant de manière transversale avec les différentes délégations et en étant chef de file sur les thématiques de l'eau, des déchets, de l'énergie, de l'agriculture, de l'alimentation, de la nature, de la biodiversité, du climat. L'unité ACT2E travaille aussi avec la Délégation Gestion et Exploitation de l'Espace Public (DGEEP) sur 3 thèmes : la collecte des déchets, la propreté urbaine et la nature services 600000 79416200 79416200 LOT-0000 sui-act - La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. - Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur : - n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti. Précisions : - si le candidat fournit l'imprimé Dc1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art.L.5212-1 code du travail). - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 Ccp used true ef-stand Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau spécifique minimal exigé le cas échéant : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres used true tp-abil - Déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Niveau minimum exigé : Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 5 personnes dont 1 encadrant. - Titre d'études et titres professionnels : Niveau spécifique minimal exigé le cas échéant : détenir un diplôme de niveau bac + 3 en conseil en communication, ou dans le domaine de la création et exécution, ou conception/rédaction, ou titres professionnels ou titre équivalent. - Références de prestations de services similaires : Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Niveau spécifique minimal exigé le cas échéant : être en capacité de réaliser des prestations sur des thématiques similaires ; de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins 5 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent used true not-allowed no-eu-funds 1571945 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1571945 none required not-allowed false no false poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement poi-exa 30 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1571945 7 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-01-30+01:00 12:00:00+01:00 false none none S-PF-1571945 Assistance à maitrise d'ouvrage relative à l'accompagnement stratégique, éditorial et graphique de la communication autour des thématiques de transition environnementale et énergétique L'unité ACT2E travaille avec l'ensemble des directions de la Délégation Transition Environnementale et Énergétique (DTEE). La DTEE a été créée en novembre 2020 pour incarner la prise en compte de la transition écologique au sein de l'administration métropolitaine. Son ambition est d'impulser un renouvellement des politiques publiques de la Métropole en travaillant de manière transversale avec les différentes délégations et en étant chef de file sur les thématiques de l'eau, des déchets, de l'énergie, de l'agriculture, de l'alimentation, de la nature, de la biodiversité, du climat. L'unité ACT2E travaille aussi avec la Délégation Gestion et Exploitation de l'Espace Public (DGEEP) sur 3 thèmes : la collecte des déchets, la propreté urbaine et la nature services 600000 79416200 79416200 2025-04-01+02:00 48 1 L'accord-cadre est mono-attributaire et est conclu pour une durée de deux années fermes, reconductible de façon tacite une fois deux années pour un montant minimum de 50 000 euros hors taxes et un montant maximum de 300 000 euros hors taxes sur la période ferme. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour chaque période reconduction