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Remise des offres: Au lieu du 19/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 30/01/2025 à 14h00 au plus tard.
PROCEDURE
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/12/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 30/01/2025 à 15h00 au plus tard.
PROCEDURE
17
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
38170
FRK24
FRA
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+33480041260
publications-joue@aws-france.com
http://www.lametro.fr
ORG-0002
GRENOBLE ALPES METROPOLE
Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Grenoble
38031
FRK24
FRA
50722
le Président
0476595959
correspondre@aws-france.com
ORG-0003
Grenoble-Alpes Métropole
Le Forum
3 rue Malakoff
Grenoble
38031
FRK24
FRA
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0476595959
correspondre@aws-france.com
ORG-0004
Tribunal administratif de Grenoble
1135
2 Place de Verdun
Grenoble
38022
FRK24
FRA
50DD1E21-F944-A7C2-4C63941BEFA5B89A
Greffe du tribunal
0476429000
0476422269
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
ORG-0005
Tribunal administratif de Grenoble
1135
2 Place de Verdun
Grenoble
38022
FRK24
FRA
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Greffe du tribunal
0476429000
0476422269
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
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15:32:44+01:00
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FRA
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water
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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2024-FCS-REG-0297
Fourniture et maintenance de pompes de relevage de l'eau potable et des eaux usées et pluviales de Grenoble-Alpes Métropole
La présente consultation concerne la fourniture et maintenance de pompes de relevage de l'eau potable et des eaux usées et pluviales de Grenoble-Alpes Métropole.
L'accord-cadre sans minimum avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT, tous lots confondus sur la durée totale de l'accord-cadre, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
supplies
Le présent accord-cadre comporte une clause environnementale générale conformément à l'article 16.2 du Ccag-Fcs.
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit :
Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (cf. Annexes du Ccap), le titulaire s'engage à respecter les dispositions de la Z.F.E. issues de l'arrêté n°23_ac01155. Des dérogations sont possibles (Cf. Annexe du Ccap).
Pour plus d'information à ce sujet, veuillez-vous reporter au lien suivant :
https://www.grenoblealpesmetropole.fr/546-circuler-dans-la-zone-a-faibles-emissions-zfe.htm
Dans le cadre de la démarche qualité Iso certifiée des régies eau/assainissement, le titulaire est informé que le déroulement du marché pourra être évalué sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et des travaux et sur le respect des données contractuelles du marché
1000000
42122000
31700000
42111000
Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble
38000
FRK24
FRA
LOT-0001
sui-act
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
used
ef-stand
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
used
tp-abil
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Capacités minimum exigées
Les moyens minimaux humains exigés que le candidat doit obligatoirement disposer en propre sont les suivants :
Lots 1 et 2
- Habilitation Catec (certificat d'aptitude au travail en espace confiné) a minima pour 2 techniciens
- Habilitation électrique a minima pour 2 techniciens
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Budget principal et le budget annexe assainissement de Grenoble-Alpes Métropole
Cf. Article 10 du Ccap
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Les prestations seront financées par le budget principal et le budget annexe assainissement de Grenoble Alpes Métropole.<br/>Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
ORG-0003
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Fourniture, révision et réparation de pompes pour ouvrages d'assainissement et fourniture d'accessoires annexes
Fourniture, révision et réparation de pompes pour ouvrages d'assainissement et fourniture d'accessoires annexes&lt;br/&gt;
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Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble
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FRK24
FRA
2025-02-03+01:00
12
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois 1 an
LOT-0002
sui-act
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
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Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Capacités minimum exigées
Les moyens minimaux humains exigés que le candidat doit obligatoirement disposer en propre sont les suivants :
Lots 1 et 2
- Habilitation Catec (certificat d'aptitude au travail en espace confiné) a minima pour 2 techniciens
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Budget principal et le budget annexe assainissement de Grenoble-Alpes Métropole
Cf. Article 10 du Ccap
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Les prestations seront financées par le budget principal et le budget annexe assainissement de Grenoble Alpes Métropole.<br/>Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
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Fourniture, révision et réparation de pompes et de moteurs pour ouvrages d'eau potable et fourniture d'accessoires annexes
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Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
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