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Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
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Ville de Toulouse
35821
Direction de la commande publique
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Toulouse
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MOUDENC Jean-Luc
Maire
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Tribunal administratif de Toulouse
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Toulouse
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D'UN LAVE-VAISSELLE A AVANCEMENT AUTOMATIQUE DE CASIERS A RINCAGE POUR LE CENTRE D'ACCUEIL D'AULUS LES BAINS
<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La Direction Enfance-Loisirs souhaite remplacer le lave-vaisselle à avancement automatique de casiers à rinçage du centre d'Aulus. <br/>
supplies
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
45000
39314000
39713100
Centre d'accueil, Village, Le Parc
Aulus les Bains
09140
FRJ21
FRA
LOT-0000
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D'UN LAVE-VAISSELLE A AVANCEMENT AUTOMATIQUE DE CASIERS A RINCAGE POUR LE CENTRE D'ACCUEIL D'AULUS LES BAINS
&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.&lt;br/&gt;La Direction Enfance-Loisirs souhaite remplacer le lave-vaisselle à avancement automatique de casiers à rinçage du centre d'Aulus. &lt;br/&gt;
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Centre d'accueil, Village, Le Parc
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