16 false false ORG-0001 Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives 17 av. des Martyrs Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 77568501900298 M. Enzo SCHEIWE 0438783642 enzo.scheiwe@cea.fr http://grenoble.tribunaladministratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Grenoble 2 place de Verdun Isère Grenoble 38000 FRK24 FRA 17380005300014 0476429000 greffe.tagrenoble@juradm.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00767800-2024244/20242024-12-16+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 9a092d95-2c71-4ed3-bad6-e1e8b1bf085f 3be36078-dd39-407c-a3a2-491b7be948f4 2024-12-13Z 09:25:42Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false B24-05363-ES Intégration des données patrimoines dans le SIG du centre CEA Grenoble Intégration des données patrimoines dans le SIG du centre CEA Grenoble services 1500000 71000000 71200000 71300000 17 av. des Martyrs Grenoble 38000 FRK24 FRA LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false FRA FRA B24-05363-ES non-restricted-document www.marchespublics.gouv.fr epo-procurement-document false none no required true Le marché est un marché sensible not-allowed false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. price ORG-0001 ORG-0001 www.marchespublics.gouv.fr 4 Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-02-17+01:00 12:00:00+01:00 false none none B24-05363-ES Intégration données Patrimoines dans le SIG La présente consultation a pour objet la mission d'intégration de toutes les données patrimoines (plan d'architecture, réseau...) dans le Système d'Information Géographique du CEA Grenoble. Le marché prévoit une tranche ferme de deux ans et deux tranches optionnelles d'un an supplémentaire chacune, ainsi que des prestations sur devis en dépenses contrôlées. services 1500000 71000000 Une visite obligatoire sur site est prévue (cf. article 3.2 du règlement de consultation) 17 av. des Martyrs Grenoble 38000 FRK24 FRA 2025-04-01+02:00 2027-04-01+02:00 Option 1 : phase de réversibilité de deux mois, qui intervient deux mois avant la fin du marché et se superpose à la phase opérationnelle