16
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ORG-0002
SICTOM PEZENAS-AGDE
Siège administratif
27 Avenue de Pézenas
Nézignan l'évêque
34120
FRJ13
FRA
47368
RIVIERE Armand
Président du SICTOM Pézenas-Agde
0467985805
correspondre@aws-france.com
ORG-0003
SICTOM PEZENAS-AGDE
27 Avenue de Pézenas
Nezignan L'Eveque
34120
FRJ13
FRA
4F4BC070-0751-7BA4-FCE37BE26886ECC5
Mme Jeanne COT
0467985805
j.cot@sictom-pezenas-agde.fr
ORG-0004
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
Montpellier
34063
FRJ13
FRA
4F4BC082-D82F-29A4-6E68342499710212
0467548100
0467547410
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
10
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2024-FOU-25
Prestation d'acquisition et de location longue durée de véhicules et utilitaires légers (relance)
La présente consultation fait suite à un appel d'offres comprenant 6 lots, mais ayant été déclaré infructueux pour tous les lots.
Cette consultation concerne la location longue durée (LLD) ou l'acquisition de véhicules pour la flotte automobile du SICTOM. Elle comprend 10 lots.
Elle est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert (accord-cadre alloti et multi-attributaires). L'accord-cadre aura une durée initiale de 1 an renouvelable 3 fois, soit 4 ans maximum.
Il est rappelé que le présent marché revêt, pour chaque lot, un caractère forfaitaire.
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 4104000.0 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
supplies
4104000
34100000
34100000
Sictom Pezenas-Agde - 27 avenue de Pézenas
Nézignan-l'évêque
34120
FRJ13
FRA
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voir règlement de la consultation (Rc)
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les
délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt
lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue
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location véhicule essence segment D ou SUV segment M 5 à 7 places
location véhicule essence segment D ou SUV segment M 5 à 7 places.&lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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60000
34100000
34100000
Sictom Pezenas-Agde - 27 avenue de Pézenas
Nézignan-l'évêque
34120
FRJ13
FRA
2025-04-01+02:00
12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0002
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les
délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt
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02
location véhicules électriques segment B
location véhicules électriques segment B &lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 480 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Sictom Pezenas-Agde - 27 avenue de Pézenas
Nézignan-l'évêque
34120
FRJ13
FRA
2025-04-01+02:00
12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0003
sui-act
voir règlement de la consultation (Rc)
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les
délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt
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03
location véhicules électriques segment C
location véhicules électriques segment C&lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 64 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Sictom Pezenas-Agde - 27 avenue de Pézenas
Nézignan-l'évêque
34120
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FRA
2025-04-01+02:00
12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0004
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voir règlement de la consultation (Rc)
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les
délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt
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04
acquisition véhicules essence segment B
acquisition véhicules essence segment B &lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 480 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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34100000
Sictom Pezenas-Agde - 27 avenue de Pézenas
Nézignan-l'évêque
34120
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FRA
2025-04-01+02:00
12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0005
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voir règlement de la consultation (Rc)
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05
acquisition véhicules essence segment C
acquisition véhicules essence segment C &lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 720 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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34100000
Sictom Pezenas-Agde - 27 avenue de Pézenas
Nézignan-l'évêque
34120
FRJ13
FRA
2025-04-01+02:00
12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0006
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voir règlement de la consultation (Rc)
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les
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FRA
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06
acquisition véhicules essence type Ludospace
acquisition véhicules essence type Ludospace &lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 560 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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560000
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34100000
Sictom Pezenas-Agde - 27 avenue de Pézenas
Nézignan-l'évêque
34120
FRJ13
FRA
2025-04-01+02:00
12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0007
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voir règlement de la consultation (Rc)
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07
acquisition véhicules utilitaires essence 3.5 m3
acquisition véhicules utilitaires essence 3.5 m3 &lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 360 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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other
360000
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34100000
Sictom Pezenas-Agde - 27 avenue de Pézenas
Nézignan-l'évêque
34120
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FRA
2025-04-01+02:00
12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0008
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voir règlement de la consultation (Rc)
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08
acquisition véhicules utilitaires diesel 5 m3
acquisition véhicules utilitaires diesel 5 m3 &lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 360 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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other
360000
34100000
34144700
Sictom Pezenas-Agde - 27 avenue de Pézenas
Nézignan-l'évêque
34120
FRJ13
FRA
2025-04-01+02:00
12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0009
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ORG-0003
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1580008
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les
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lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue
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none
09
acquisition véhicules utilitaires diesel 11 m3 L2H2)
acquisition véhicules utilitaires diesel 11 m3 L2H2)&lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 380 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
supplies
other
380000
34100000
34144700
Sictom Pezenas-Agde - 27 avenue de Pézenas
Nézignan-l'évêque
34120
FRJ13
FRA
2025-04-01+02:00
12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0010
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voir règlement de la consultation (Rc)
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Année 2028
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1580008
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
ORG-0003
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1580008
4
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les
délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt
lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue
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10
acquisition véhicules utilitaires diesel 3.5t plateau ou benne
acquisition véhicules utilitaires diesel 3.5t plateau ou benne &lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 640 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
supplies
other
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34144700
Sictom Pezenas-Agde - 27 avenue de Pézenas
Nézignan-l'évêque
34120
FRJ13
FRA
2025-04-01+02:00
12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges