16 ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy- Pontoise 2 boulevard de l'Hautil Cergy 95000 FR108 FRA 17950702500015 01 30 17 34 00 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0004 CY Cergy Paris Université Cergy 95000 FR108 FRA 13002597600015 01 34 25 61 44 marche@ml.u-cergy.fr 00772226-2024245/20242024-12-17+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 6ae7dc6f-2951-4f35-892c-d2cb189e7a5e 18f434c4-0ca0-4aca-9783-037353dd5675 2024-12-16+02:00 13:47:16+02:00 03 32014L0024 cn-standard FRA body-pl education ORG-0004 nati-ground 4 4 open 2025CYCPU0F01 FOURNITURE DE DOCUMENTS IMPRIMES (HORS PERIODIQUES) EN LANGUE FRANCAISE ET EN LANGUES ETRANGERES ET DE MATERIELS DIDACTIQUES La présente consultation a pour objet la fourniture de documents imprimés (hors périodiques) en langue française et en lagues étrangères et de matériels didactiques Ce marché est destiné aux bibliothèques universitaires, services et composantes de CY Cergy Paris Université. supplies Variantes à l'initiative du soumissionnaire : La présentation d'une variante libre à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée. Variantes exigées par le pouvoir adjudicateur pour l'ensemble des lots : Le marché ne fait l'objet d'aucune variante exigée par le pouvoir adjudicateur. Le marché ne contient pas de tranches. L'Université pourrait recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code pour les livraisons complémentaires de fournitures. 369000 22111000 22112000 22113000 FR108 FRA LOT-0001 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. tp-abil Présentation d'une liste des principales prestations (en lien avec l'objet de la consultation) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant l'objet, l'ampleur, le montant, la date, la finalité et le destinataire public ou privé. L'exécution de ces prestations peut être démontrée par des attestations des donneurs d'ordre ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds FRA 2025CYCPU0F01 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2657124&orgAcronyme=f2h none performance no allowed allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2657124&orgAcronyme=f2h 4 ORG-0004 ORG-0002 FRA true true required true 2025-01-20+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2025CYCPU0F01A Fourniture de documents imprimés en langue française (hors périodiques, manuels scolaires et matériel didactique) Ce lot a pour objet la fourniture de documents imprimés en langue française (hors périodiques, manuels scolaires et matériel didactique) supplies 241500 22111000 22113000 FR108 FRA 4 Le marché ne contient pas de tranches. Ce marché pourra faire l'objet de reconductions dans les conditions indiqués à l'article 1.2 du CCP. 3 LOT-0002 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. tp-abil Présentation d'une liste des principales prestations (en lien avec l'objet de la consultation) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant l'objet, l'ampleur, le montant, la date, la finalité et le destinataire public ou privé. L'exécution de ces prestations peut être démontrée par des attestations des donneurs d'ordre ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds FRA 2025CYCPU0F01 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2657124&orgAcronyme=f2h none allowed performance no allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2657124&orgAcronyme=f2h 4 ORG-0004 ORG-0002 FRA true true required true 2025-01-20+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2025CYCPU0F01B Fourniture de documents imprimés en langues étrangères (hors périodiques , manuels solaires et matériel didactique ) Ce lot a pour objet la fourniture de documents imprimés en langues étrangères (hors périodiques , manuels solaires et matériel didactique ) supplies 42000 22111000 22113000 FR108 FRA 4 Le marché ne contient pas de tranches. Ce marché pourra faire l'objet de reconductions dans les conditions indiqués à l'article 1.2 du CCP. 3 LOT-0003 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. tp-abil Présentation d'une liste des principales prestations (en lien avec l'objet de la consultation) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant l'objet, l'ampleur, le montant, la date, la finalité et le destinataire public ou privé. L'exécution de ces prestations peut être démontrée par des attestations des donneurs d'ordre ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds FRA 2025CYCPU0F01 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2657124&orgAcronyme=f2h none allowed performance no allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2657124&orgAcronyme=f2h 4 ORG-0004 ORG-0002 FRA true true required true 2025-01-20+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2025CYCPU0F01C Commandes permanentes Ce lot a pour objet la fourniture des commandes permanentes. Le titulaire doit fournir les titres de la commande permanente en respectant le nombre d'exemplaires demandés par site : voir le document annexe « Grille commande droit indicative ». supplies 55500 22111000 22113000 FR108 FRA 4 Le marché ne contient pas de tranches. Ce marché pourra faire l'objet de reconductions dans les conditions indiqués à l'article 1.2 du CCP. 3 LOT-0004 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. tp-abil Présentation d'une liste des principales prestations (en lien avec l'objet de la consultation) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant l'objet, l'ampleur, le montant, la date, la finalité et le destinataire public ou privé. L'exécution de ces prestations peut être démontrée par des attestations des donneurs d'ordre ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds FRA 2025CYCPU0F01 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2657124&orgAcronyme=f2h none allowed performance no allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2657124&orgAcronyme=f2h 4 ORG-0004 ORG-0002 FRA true true required true 2025-01-20+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2025CYCPU0F01D Manuels scolaires (niveau maternelle, élémentaire, collèges, lycées) et matériel didactique, d'accompagnement et mallettes pédagogiques Ce lot a pour objet la fourniture de manuels scolaires (niveau maternelle, élémentaire, collèges, lycées) et matériel didactique, d'accompagnement et mallettes pédagogiques. supplies 30000 22112000 FR108 FRA 4 Le marché ne contient pas de tranches. Ce marché pourra faire l'objet de reconductions dans les conditions indiqués à l'article 1.2 du CCP. 3