16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FF834082-C17C-A215-7ABB6B7B3337D2BA +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-lo-agglo.fr ORG-0002 Saint-Lô Agglo 70 rue du Neufbourg Cs 43708 Saint Lo 50008 FRD12 FRA 39583 LEMAZURIER Fabrice Président 0214290037 service.marches@saint-lo-agglo.fr ORG-0003 SAINT-LO AGGLO 70 rue du Neufbourg Saint-Lo 50008 FRD12 FRA FF8340B6-9482-9CE6-D182619E001A06DB 0214290020 service.marches@saint-lo-agglo.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA FF8340E0-E65C-008C-FCCC73A9FF76974B 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr 00077553-202525/20252025-02-05+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 34ea42c1-a522-423f-8a0f-0c76abdc0104 e87586c0-1973-4b68-87dd-fabac7a8352b 2025-02-03+01:00 17:59:03+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 2 open false 2025AOA0003 Acquisition de bacs roulants et d'abris-bacs biodéchets Acquisition de bacs roulants et d'abris-bacs biodéchets supplies Des échantillons sont demandés (cf. Rc) 44613800 44613800 LOT-0001 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1593977 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1593977 none required not-allowed false no false poi-exa 35 quality Valeur technique de l'offre (sous-critères Cf. Rc) poi-exa 10 quality Délai d'exécution (délai de livraison) poi-exa 5 quality Service après-vente et assistance technique (durée de garantie, qualité du service après-vente) poi-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1593977 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-06+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-06+01:00 13:00:00+01:00 Saint-Lô false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 - Fourniture de bacs Lot n° 1 - Fourniture de bacs supplies other 120000 44613800 44613800 2025-06-01+02:00 48 0 LOT-0002 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1593977 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1593977 none required not-allowed false no false poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre (sous-critères Cf. Rc) poi-exa 10 quality Délai d'exécution (délai de livraison) poi-exa 5 quality Service après-vente et assistance technique (durée de garantie, qualité du service après-vente) poi-exa 45 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1593977 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-06+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-06+01:00 13:00:00+01:00 Saint-Lô false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 - Fourniture d'abris-bacs biodéchets Lot n° 2 - Fourniture d'abris-bacs biodéchets supplies other 300000 44613800 44112100 2025-06-01+02:00 48 0