16 ORG-0001 Territoire Habitat 90 44 bis rue Parant Belfort 90004 FRC24 FRA 27900003800026 0384367079 marches@th90.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier BESANCON 25000 FRC21 FRA 17250005000015 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0002 Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac NANCY 54038 FRF31 FRA 17540001900014 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 00776630-2024246/20242024-12-18+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 90b9baf1-cf09-41d2-82a4-743dbd2dfc85 d444cd2d-69e9-43fe-8d7a-c240e0c2e433 2024-12-17+02:00 08:29:27+02:00 04 32014L0024 cn-standard FRA body-pl hc-am ORG-0001 nati-ground open 2024-096 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 32 logements collectifs Avenue Oscar Ehret à 90300 VALDOIE - Programme 2087 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 32 logements collectifs Avenue Oscar Ehret à 90300 VALDOIE - Programme 2087 services 71000000 LOT-0001 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (à ne fournir qu'en cas de non remise de la DC2) Preuve d'une assurance pour les risques professionnels other Situation juridique de l'entreprise : Lettre de candidature (DC1 mise à jour au 01/04/2019 ou équivalent) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (à ne fournir qu'en cas de non remise de la DC1 signée) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (à ne fournir qu'en cas de non remise de la DC1 signée) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire sui-act Justificatif de l'inscription auprès de l'ordre des architectes ou équivalent tp-abil Déclaration du candidat (DC2 mise à jour au 21/11/2023 ou équivalent) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Cadre de réponse joint au dossier de consultation à compléter indiquant notamment la composition de l'équipe, ses compétences, ses expériences, ses moyens, ses fonctions eu-funds 2024-096 non-restricted-document http://www.achatpublic.com none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Décomposé en 3 sous-critères : 2.1-Organisation du groupement et CV 10.0 % 2.2- 3 références d'opérations similaires 20.0 % 2.3-Intentions architecturales et compréhension du programme travaux 70.0 % http://www.achatpublic.com 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false true required false 2025-01-17+02:00 12:00:00+02:00 false none none Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 32 logements collectifs Avenue Oscar Ehret à 90300 VALDOIE - Programme 2087 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 32 logements collectifs Avenue Oscar Ehret à 90300 VALDOIE - Programme 2087 services 71000000 UNKNOWN