17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1F3204C3-C8F5-4ACE-697E52CAF883ABD7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://eauxdecastresburlats.fr ORG-0002 EAUX DE CASTRES BURLATS 3 allée Alphonse Juin Castres 81100 FRJ27 FRA 63436 LAPELERIE Pierre Directeur 0563519090 cpspl@spl-ecb.fr ORG-0003 EAUX DE CASTRES BURLATS 3 allée Alphonse Juin Castres 81100 FRJ27 FRA 1F3204E6-A762-A0A5-D9F90D2CB437B064 0563519090 cpspl@spl-ecb.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 1F3204F9-DE94-F077-77CC21917E69E00F 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00777039-2024246/20242024-12-18+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 07e32200-9a25-4a3d-8985-fd8b46d52137 ed6b9973-7e22-4e9d-aeba-a8b373197093 2024-12-16+01:00 15:42:11+01:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 25LOGICIELCLIENTEL Acquisition et maintenance d'un logiciel de gestion de la relation clientèle et de facturation de l'eau et de l'assainissement et de facturation de diverses prestations L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies 1130000 48445000 48445000 3 allées A. Juin Castres 81100 FRJ27 FRA LOT-0000 sui-act Enoncée au règlement de la consultation used ef-stand Enoncée au règlement de la consultation used tp-abil Enoncée au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false false 1574630 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1574630 sur fond propres none false required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/><br/>Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1574630 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-01-21+01:00 12:00:00+01:00 2025-01-21+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1574630 Acquisition et maintenance d'un logiciel de gestion de la relation clientèle et de facturation de l'eau et de l'assainissement et de facturation de diverses prestations L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies 1130000 48445000 48445000 3 allées A. Juin Castres 81100 FRJ27 FRA 2025-03-01+01:00 96 7 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges