17 ORG-0001 SPL M TAG CS70258 Grenoble 38044 FRK24 FRA 30150323100039 +33 476206610 achatpublic@m-tag.fr ORG-0002 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON 69433 67 Rue Servient LYON 69433 FRK26 FRA 17690111400403 +33 472607012 tj-lyon@justice.fr 00777285-2024246/20242024-12-18+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 b3101076-d9e7-4c01-87c6-b1c55fd3f1fa f3a09038-7164-478f-9863-7e51ecca07fd 2024-12-17+02:00 10:48:33+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp urttb ORG-0001 neg-w-call 2024-LIVRÉE-00 Conception, fabrication, pose des livrées M RESO et fourniture des pièces détachées adhésives pour le parc bus de la M TAG Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet la conception ou l adaptation, la fabrication et la pose des adhésifs correspondant aux livrées Chrono, Proximo et Flexo du parc autobus de la M TAG. supplies 24911200 LOT-0001 ef-stand Liste des justificatifs administratifs et économiques -DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212- 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés - Déclaration chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents other Liste des justificatifs techniques - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Titre d'études et professionnels Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public Les candidats sont invités à déposer ces documents sur la plateforme en ligne mise à disposition gratuitement par e-attestation false FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp L'accord-cadre est mono-attributaire Les montants maximum par période sont fixés à : Période ferme ! 1 500 000 EurosHT Reconduction 1 : 100 000 EurosHT Reconduction 2 : 175 000 EurosHT Reconduction 3 : 175 000 EurosHT Reconduction 4 : 175 000 EurosHT none false performance Accord-cadre de fournitures courantes mono-attributaire no not-allowed per-exa 40 price Critère 1 : prix per-exa 25 quality Critère 2 : technique per-exa 15 quality Critère 3 : organisation per-exa 10 quality Critère 4 : planning et délais per-exa 10 quality Critère 5 : développement durable et insertion ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA not-allowed true 2025-01-14+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none 2024-LIVRÉE-00 Conception, fabrication, pose des livrées M RESO et fourniture des pièces détachées adhésives pour le parc bus de la M TAG Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet la conception ou l adaptation, la fabrication et la pose des adhésifs correspondant aux livrées Chrono, Proximo et Flexo du parc autobus de la M TAG. supplies 4 reconductions de un an chacune 24911200 1 4