16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 82E756A3-9860-990D-25318E019137358F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.trappes.fr ORG-0002 Ville de Trappes Hôtel de Ville 1 place de la République, Cs90544 Trappes 78197 FR103 FRA 2016 Le Maire 0130691700 0130690233 marches.publics@mairie-trappes.fr ORG-0003 Mairie de Trappes 1, Place de la République Trappes 78190 FR103 FRA 82E756CD-C99D-6133-CF3E0A24752F78BD M. GUILLOT, Service Commande publique 0130691981 marches.publics@mairie-trappes.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 82E756DD-B038-4F3A-240A563E372C0E7E 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr 00780018-2024247/20242024-12-19+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 470d1487-9c2d-41e4-a7f9-89405bc2cfec 8491de05-673b-4cdc-9099-d53acb019c16 2024-12-18+01:00 14:10:14+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.trappes.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2463 PRESTATIONS DE SERVICES D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE La consultation concerne les prestations de services d'élagage, d'abattage et d'essouchage sur le patrimoine arboré de la commune de Trappes ; notamment la taille en rideau de cent soixante arbres rues Congleton, Casanova et place A Costes et de trente érables plaine de jeu Montaigne services Les plans ne sont disponibles que par téléchargement : aucun envoi papier ou par mail ne sera effectué.Horaires d'ouverture de la Mairie : lundi - fermé le matin, ouvert de 14h à 19h30 ; mardi à vendredi : ouvert de 8h45 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 260000 77340000 77211400 1 place de la République Trappes 78190 FR103 FRA LOT-0000 sui-act - Se rapporter au Règlement de la consultation (Rc) used ef-stand - Se rapporter au Règlement de la consultation (Rc) used tp-abil - Se rapporter au Règlement de la consultation (Rc) used not-allowed no-eu-funds not-requ true Renouvellement à prévoir pour Avril 2029 1575943 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1575943 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1575943 4 référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-01-15+01:00 12:00:00+01:00 2025-01-15+01:00 12:00:00+01:00 Ville de Trappes false 1 fa-wo-rc none S-PF-1575943 PRESTATIONS DE SERVICES D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE La consultation concerne les prestations de services d'élagage, d'abattage et d'essouchage sur le patrimoine arboré de la commune de Trappes ; notamment la taille en rideau de cent soixante arbres rues Congleton, Casanova et place A Costes et de trente érables plaine de jeu Montaigne services other 260000 77340000 77211400 1 place de la République Trappes 78190 FR103 FRA 2025-04-09+02:00 12 3 Se référer aux stipulations du Règlement de la consultation (Dce)