c0fab253-98ac-4895-8b78-d02f82aecd75-03 cor-buy 16 ORG-0001 Commune d'Athis-Mons Place du Général de Gaulle Place du Gle De Gaulle Athis-mons 91200 FR104 FRA 21910027800015 0169545530 service.marches@mairie-athis-mons.fr 00782449-2024248/20242024-12-20+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 755c1e3d-fff6-4937-82d2-ecc7d1b0cf36 b1f049b6-2792-4745-87b0-c86522317b5a 2024-12-19+02:00 13:45:59+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 susp-act 2 2 open 2024-015-AO La consultation porte sur les prestations suivantes : ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES, DE TRAVAUX MANUELS ET DE LIVRES ET MANUELS SCOLAIRES POUR LES ECOLES ET LES STRUCTURES MUNICIPALES La consultation porte sur les prestations suivantes : ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES, DE TRAVAUX MANUELS ET DE LIVRES ET MANUELS SCOLAIRES POUR LES ECOLES ET LES STRUCTURES MUNICIPALES supplies Critères jugement des offres : Les critères de jugement des offres sont fixés à l'article 6 du règlement de la consultation. Le candidat devra remettre à l'appui de son offre des échantillons concernant uniquement sur le lot 1 dont les modalités sont indiquées à l'article 5-1 du RC 39162110 37820000 77312100 22110000 22111000 22112000 Territoire de la Ville d'Athis-Mons Athis-Mons 91200 FR104 FRA LOT-0001 other Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties professionnelles et financières 2. Garanties techniques no-eu-funds FRA Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://www.achatpublic.com none performance no required allowed https://www.achatpublic.com 120 Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative. ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA false false false required false 2025-01-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-01-07+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 1 Lot n°1 - Acquisition de fournitures scolaires et de travaux manuels. Acquisition de fournitures scolaires et de travaux manuels. supplies Pour le lot n°1 : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum, en application de l'article R2162-4 du Code de la commande publique. Il sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande, par application des prix unitaires figurant au bordereau des prix. Il est conclu avec les montants suivants : - minimum annuel de commande de 30 000 Euros HT et - maximum annuel de commande de 150 000 Euros HT. Le Lot n°1 est conclu à compter du 17 février 2025 pour une durée d'un an reconductible trois fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. 39162110 37820000 Territoire de la Ville d'Athis-Mons Athis-Mons 91200 FR104 FRA UNKNOWN LOT-0002 other Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties professionnelles et financières 2. Garanties techniques no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://www.achatpublic.com none no required allowed https://www.achatpublic.com 120 Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative. ORG-0001 FRA false false false required false 2025-01-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-01-07+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 Lot n°2 - Acquisition de livres et manuels scolaires. Acquisition de livres et manuels scolaires. supplies Pour Lot n°2 : Les prestations sont traitées à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires annexé à l'acte d'engagement et des quantités réellement exécutées, avec un montant : - montant minimum annuel de commande de 10 000 Euros HT et - maximum annuel de commande de 50 000 Euros HT. Le lot n°2 est conclu à compter du 27 juillet 2025 au 16 février 2026. Il sera ensuite reconductible à compter du 17 février, deux fois pour une durée d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois ans. 22110000 22111000 22112000 Territoire de la ville d'Athis-Mons Athis-Mons 91200 FR104 FRA UNKNOWN