16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA8983802B-BEA2-FB00-2A08DF3495663238 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.habitatdugard.fr ORG-0002 Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat 4704692 Bis Avenue Jean JaurèsNîmes30911FRJ12FRA37560 Direction des Finances et de la Commande Publique0466628100servicemarches@hdg30.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue FeuchèresCs 88010Nîmes30941FRJ12FRA8983805D-9470-1F4D-CCEDBAE8761131F7 04662737000466362786greffe.ta-nimes@juradm.fr00007836-20255/20252025-01-08+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 0e673c09-bf87-4d5e-94ac-daaa8dcd1a8db0cfd4c5-33a6-4e47-9648-272490f5430c2025-01-07+01:0014:28:10+01:000132014L0024cn-standardFRAhttp://habitat-du-gard.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.34open false2025-02-TGMarché de fourniture de carburants et services associés à l'aide de carte accréditives avec relevés informatisés destinés au parc automobile d'Habitat du Gard Lot 1 : Agences Arènes Courbessac, Maison Carrée Saint Césaire, Sud Gard, Siège Administratif et Régie de Nîmes d'Habitat du Gard Lot 2 : Agence Gard Rhodanien Lot 3 : Agence des Cévennes Lot 4 : Direction GénéraleMarché de fourniture de carburants et services associés à l'aide de carte accréditives avec relevés informatisés destinés au parc automobile d'Habitat du Gard Lot 1 : Agence Arènes Courbessac, Maison Carrée Saint Césaire, Sud Gard, Siège Administratif et Régie de Nîmes d'Habitat du Gard Lot 2 : Agence Gard Rhodanien Lot 3 : Agence des Cévennes Lot 4 : Direction Générale (le lot 4 est passé selon la technique des petits lots conformément aux dispositions de l'article R2123-1 2° du code de la commande publique)suppliesLieu d'exécution : Gard (30) Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation Durée du marché : Marché de 1 an reconductible 3 fois Enchère électronique : non Cautionnement et garanties exiges : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation. Modalités essentielles de financement et de paiement : les modalités sont fixées dans les documents de la consultation. Forme juridique que devra revêtir le groupement : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation. Pièces à fournir propres à la « Candidature » Situation Juridique 1/ Une Lettre de candidature (ou Dc1 version mise à jour) dûment remplie, 2/ La Déclaration du candidat (Dc2 version mise à jour) dûment remplie, 3/ Une déclaration sur l'honneur du candidat (ou Dc1 version mise à jour) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, 4/ Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés, Capacite Economique Et Financiere 5/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, Capacite Professionnelle Et Capacite Technique 6/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années, 7/ Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public, 8/ La présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. La langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : Français Motifs exclusion Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Documents à accès restreint L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur17320030163100091321000913420030163000LOT-0001 sui-actVoir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »used ef-standVoir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »used tp-abilVoir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »usednot-allowedno-eu-fundstruenot-allowed 1567900non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1567900 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa30qualityLa valeur technique poi-exa10qualityImplantation de votre réseau de station-service poi-exa60costLe prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15679006Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-02-17+01:0011:30:00+01:002025-02-17+01:0014:00:00+01:00 false1fa-wo-rc none1Agence Arènes Courbessac, Maison Carrée Saint Césaire, Sud Gard, Siège Administratif et Régie de Nîmes d'Habitat du GardAgence Arènes Courbessac, Maison Carrée Saint Césaire, Sud Gard, Siège Administratif et Régie de Nîmes d'Habitat du Gardsupplies960003016310030163100091321000913420030163000 2025-04-23+02:0048 3LOT-0002 sui-actVoir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »used ef-standVoir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »used tp-abilVoir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »usednot-allowedno-eu-fundstruenot-allowed 1567900non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1567900 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa30qualityLa valeur technique poi-exa10qualityImplantation de votre réseau de station-service poi-exa60costLe prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15679006Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-02-17+01:0011:30:00+01:002025-02-17+01:0014:00:00+01:00 false1fa-wo-rc none2Agence Gard RhodanienAgence Gard Rhodaniensupplies232003016310030163100091321000913420030163000 2025-04-23+02:0048 3LOT-0003 sui-actVoir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »used ef-standVoir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »used tp-abilVoir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »usednot-allowedno-eu-fundstruenot-allowed 1567900non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1567900 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa30qualityLa valeur technique poi-exa10qualityImplantation de votre réseau de station-service poi-exa60costLe prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15679006Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-02-17+01:0011:30:00+01:002025-02-17+01:0014:00:00+01:00 false1fa-wo-rc none3Agence des CévennesAgence des Cévennessupplies540003016310030163100091321000913420030163000 2025-04-23+02:0048 3LOT-0004 sui-actVoir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »used ef-standVoir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »used tp-abilVoir détail dans la rubrique « renseignements complémentaires du présent avis »usednot-allowedno-eu-fundstruenot-allowed 1567900non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1567900 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa30qualityLa valeur technique poi-exa10qualityImplantation de votre réseau de station-service poi-exa60costLe prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15679006Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-02-17+01:0011:30:00+01:002025-02-17+01:0014:00:00+01:00 false1fa-wo-rc none4Direction GénéraleDirection Généralesupplies124003016310030163100091321000913420030163000 2025-04-23+02:0048 3