16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 8738D971-CA80-2EEF-2AE2E15E11D07806 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://spl-agate.com/ ORG-0002 SPL AGATE 19 rue Trajan Nimes 30000 FRJ12 FRA 81824 PELAIN Bertrand Directeur Général 0466840634 contact@spl-agate.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 8738D9C3-0284-3C86-85831059B50BCF06 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00785169-2024248/20242024-12-20+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 b339195c-7ebc-4cac-999e-5febad7396cb 2103a4c2-3f4b-45dc-a01d-bc6712cb6a3d 2024-12-18+01:00 16:10:59+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl econ-aff ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24AFF044-SPL Marché de service de gestion et évacuation de terres inertes et non inertes Ce marché concerne la gestion des terres inertes et non inertes stockées dans le cadre du terrassement du cadereau Vistre Fontaine, et leur évacuation vers des filières de traitement appropriées services 2000000 90732000 90732000 Siège 19 rue Trajan Nîmes 30000 FRJ12 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise, Extrait K, extrait Kbis, extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrive compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion, Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used not-allowed no-eu-funds false 1575905 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1575905 none required not-allowed false no false poi-exa 40 quality La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique poi-exa 20 quality Délai d'exécution poi-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1575905 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-01-21+01:00 12:00:00+01:00 2025-01-21+01:00 12:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1575905 Marché de service de gestion et évacuation de terres inertes et non inertes Ce marché concerne la gestion des terres inertes et non inertes stockées dans le cadre du terrassement du cadereau Vistre Fontaine, et leur évacuation vers des filières de traitement appropriées services other 2000000 90732000 90732000 Siège 19 rue Trajan Nîmes 30000 FRJ12 FRA 2025-03-01+01:00 4 0