16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ambilly.fr ORG-0002 MAIRIE AMBILLY 722 Mairie Ambilly Cedex 74111 FRA 21740008400018 MATHELIER Guillaume 0450380526 0450952719 service.urbanisme@ambilly.fr ORG-0003 Mairie d'Ambilly 722 2 rue de la Paix Ambilly Cédex 74111 FRA 114635 Service marchés publics 0450380526 marches.publics@ambilly.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 11338 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00078695-202427/20242024-02-07Z 2.3 eforms-sdk-1.7 be475a02-2f15-43a8-8422-875deec6431b 5a13d266-2e11-4239-8d96-25370af0651e 2024-02-05+01:00 16:09:05+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.mp74.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 2 open 2023-20 Mise en place d'un accord-cadre concernant le nettoyage des locaux, des vitres extérieures, des stores et des gouttières de la Commune d'Ambilly Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Il est divisé en 2 lots : Lots Désignation 01 Nettoyage des locaux 02 Nettoyage des vitres extérieures, des stores et des gouttières Le lot 1 comporte 1 Trancher Ferme et 3 Tranches Optionnelles : Tranche(s) Désignation TF Groupe scolaire et consommables TO001 Gymnase et consommables TO002 Salle Communale de la Martinière et consommables TO003 Halle en Verre Le délai d'affermissement des tranches est de 36 mois services 90911200 90911300 Selon lieux définix dans le Cctp Ambilly 74100 FRK28 FRA LOT-0001 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used not-allowed no-eu-funds t-requ not-allowed 63719 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=63719 none required not-allowed false no performance Le lot 1 comporte 1 Trancher Ferme et 3 Tranches Optionnelles : Tranche(s) Désignation TF Groupe scolaire et consommables TO001 Gymnase et consommables TO002 Salle Communale de la Martinière et consommables TO003 Halle en Verre Le délai d'affermissement des tranches est de 36 mois false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=63719 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-06+01:00 11:00:00+01:00 2024-03-06+01:00 12:00:00+01:00 Mairie d'Ambilly false 2 fa-w-rc none 1 Nettoyage des locaux Ce lot correspond à la prestation de nettoyage des locaux appartenant à la mairie d'Ambilly services Une visite obligatoire est prévue le 21 février 2024 à 9h à la Mairie d'Ambilly other other 90911200 90911200 90911300 Selon lieux définix dans le Cctp Ambilly 74100 FRK28 FRA 2024-04-03+02:00 2025-04-02+02:00 3 LOT-0002 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used not-allowed no-eu-funds t-requ not-allowed 63719 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=63719 none required not-allowed false no performance Le lot 1 comporte 1 Trancher Ferme et 3 Tranches Optionnelles : Tranche(s) Désignation TF Groupe scolaire et consommables TO001 Gymnase et consommables TO002 Salle Communale de la Martinière et consommables TO003 Halle en Verre Le délai d'affermissement des tranches est de 36 mois false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=63719 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-06+01:00 11:00:00+01:00 2024-03-06+01:00 12:00:00+01:00 Mairie d'Ambilly false 2 fa-w-rc none 2 Nettoyage des vitres extérieures, des stores et des gouttières Ce lot correspond au nettoyage des vitres extérieures, des stores et des goutières des bâtiments appartenant à la Mairie d'Ambilly services Une visite obligatoire est prévue le 21 février 2024 à 9h à la Mairie d'Ambilly other other 90911200 90911300 90911300 Selon lieux définix dans le Cctp Ambilly 74100 FRK28 FRA 2024-04-03+02:00 2025-04-02+02:00 3