f7e79e80-907b-460b-8256-1e1c34b75ba8-01 Remise des offres: Au lieu du 15/01/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 22/01/2025 à 16h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/01/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 22/01/2025 à 17h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E70E1318-97FF-CA75-19CFD624B2ABA760 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ ORG-0002 Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération 10118 1 rue Eugène-Hénaff Trappes 78192 FR103 FRA 1941 FOURGOUS Jean-Michel Président 0139448080 dacp@sqy.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA E70E1342-EE1E-E4D9-D2638B2BD3FE6489 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération 10118 1 rue Eugène Hénaff Za du Buisson de la Couldre Trappes 78192 FR103 FRA E70E1393-D956-2B4D-343DF23F4B98DF49 Service Marchés Publics 0139448043 0130571264 liv.pham@sqy.fr 00788046-2024249/20242024-12-23+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 4e7d5fbb-902a-4d7f-a38f-83df50a9b85f c8db882f-1183-44cd-a6ad-688e461f8c6a 2024-12-20+01:00 12:50:40+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24FF-MP-1751-V Accord-cadre de fourniture et pose de la signalisation directionnelle cyclable La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose de panneaux de pré-signalisation et les panneaux de position sur le réseau cyclable de Saint-Quentin-en-Yvelines. Saint-Quentin-en-Yvelines souhaite poursuivre son investissement dans la signalisation cyclable car ce jalonnement vient compléter les infrastructures cyclables supplies L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un maximum annuel de 125 000 euro(s) Ht. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 34992000 45233290 Saint Quentin en Yvelines 78180 FR103 FRA LOT-0000 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et R2143-6 à R2143-10 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants: Imprimé Dc1 ou document équivalent accompagné des attestations sur l'honneur contenues dans le Dc1. - A produire au stade de l'attribution du marché: * Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. * Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ancien imprimé Dc7 ou imprimé Noti2) ou documents équivalents en cas de candidat étranger. * Attestation d'assurance en cours de validité. - Il est précisé que le document unique de marché européen (Dume), dûment rempli, peut, pour certaines conditions de participation, être un moyen de preuve pour le candidat de démontrer sa capacité à exécuter le marché. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En complément du Dc1, les candidats peuvent, s'ils le souhaitent, utiliser le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou un document équivalent. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used not-allowed no-eu-funds 1571827 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1571827 none required not-allowed false no performance Le versement d'une avance est prévu. Une garantie à première demande doit être constituée pour le versement de l'avance. Le délai de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisables. Les autres modalités de paiement sont décrites dans le dossier de la consultation. false poi-exa 45 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 55 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1571827 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-01-22+01:00 16:00:00+01:00 775199-2024 2025-01-22+01:00 17:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1571827 Accord-cadre de fourniture et pose de la signalisation directionnelle cyclable La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose de panneaux de pré-signalisation et les panneaux de position sur le réseau cyclable de Saint-Quentin-en-Yvelines. Saint-Quentin-en-Yvelines souhaite poursuivre son investissement dans la signalisation cyclable car ce jalonnement vient compléter les infrastructures cyclables supplies 34992000 45233290 Saint Quentin en Yvelines 78180 FR103 FRA 2025-03-03+01:00 46 En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires au marché en cours, à exécuter par le même Titulaire 3 Le présent accord-cadre débutera à compter de sa date de notification et s'achève au 31 décembre 2025. L'accord-cadre est ensuite tacitement reconductible jusqu'à trois (3) fois pour des périodes d'un (1) an