21 http://www.edf.fr https://pha2.edf.com ORG-0001 EDF SA 1 RUE HENRIETTE GALLE GRIMM Direction des Achats Groupe NANCY 54000 FRF31 FRA 552081317 M Jerome CURIEN + ITPI NANCY 0659677004 jerome.curien@edf.fr https://mediateur.edf.fr/mediation?id=mediateur ORG-0002 Médiateur du groupe EDF TSA 50026 Paris CEDEX 08 75804 FR101 FRA 552 081 317 T +33 (0)1 40 42 22 22 mailgenerique@mediateur.edf.fr https://www.tribunal-de-paris.justice.fr ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris Paris Cedex 17 75859 FR101 FRA 17750111101763 +33 144325151 tj-paris@justice.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00788627-2024249/20242024-12-23+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 9694b257-37b8-4cd4-8311-53de7cfe8645 1998bac6-de80-475c-a5f6-51568b24e5c4 2024-12-19Z 16:05:04Z 01 32014L0025 cn-social FRA https://pha2.edf.com pub-undert electricity ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-notice exg-natl-bre-nat-law Motifs d’exclusion : Conformément aux réglementations relatives au devoir de vigilance et aux législations nationales ou locales relatives à la lutte contre la corruption, le blanchiment et le financement du terrorisme applicables à la relation d’affaires avec le groupe EDF, chaque candidat doit déclarer et signer un engagement au titre des exigences en matière de conformité (déclaration accessible sur le portail Achats au moment de la candidature). Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 (exclusions de plein droit) et L.2141-7 à L. 2141-11 du CCP (exclusions à l’appréciation de l’acheteur). Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous traitants présentés. Chaque soumissionnaire doit attester ne pas être dans l’un des cas prévus par le règlement n°2022/576 du 8 avril 2022 du Conseil de l’Union européenne concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine (attestation accessible sur le portail Achats à la remise de la candidature). 2 2 La présente consultation est une procédure avec négociation passée en application de l’article L. 2124-3 et des articles R. 2124-4 ainsi que des articles R. 2161-21 et sv du CCP avec limitation du nombre de candidats admis à soumissionner, conformément aux dispositions des articles R. 2142-15, R2142-16 et R. 2142-18 du CCP (phase de présélection régie par le présent Avis de publicité à la rubrique 5.1.9 Critères de sélection - Autre. Les candidats peuvent soumettre des offres pour chaque lot. Un même Soumissionnaire pourra être attributaire de tous les lots. neg-w-call AVIS013866 Marche Cadre pour une offre Formations Managers EDF Marché cadre pour une offre de formation destinées aux Managers. 2 lots sont prévus : - un pour les managers débutants - un pour les managers expérimentés avec un module complémentaire pour les nouveaux membres CODIR. Durée : 4 ans fermes + 4 x 1 an optionnels. EDF SA émet cet avis de marché en son nom. services Modalités de candidatures : Pour répondre au présent avis, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF https://pha2.edf.com Demande d'information AVIS013866 tel qu’identifié à l’article 2.1 Procédure - Identifiant interne, et rattacher les documents demandés. Les candidats intéressés, non encore inscrits, peuvent s' auto-référencer depuis la page d’accueil de ce portail. Aucun envoi par e mail n'est autorisé Candidatures en Groupement EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaire. Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF. Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Sans préjudice de l'article L.2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. 80000000 80000000 Les sessions présentielles se tiendront soit : -Sur l’un des campus EDF présents sur le territoire Français (Saclay ou Lyon), -Dans tout autre lieu mis à disposition par EDF, ses entités et ses filiales internationales (France métropolitaine, territoires d’outre-mer et à l’international) -Dans tout autre lieu mis à disposition par le TITULAIRE (si l’option est retenue par EDF). anyw LOT-0001 slc-stand-other Aptitude à exercer l’activité professionnelle : - Chaque candidat, doit joindre à l’appui de sa candidature les déclarations prévues à la rubrique 2.1.6. - Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE, ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat (si EDF ne demande pas les informations d’identification par ailleurs dans le portail achats notamment). - Ce numéro est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat. true slc-stand-other Capacité économique et financière : Le candidat doit joindre à son acte de candidature une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d’affaires annuel. (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) : Le candidat doit disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois derniers exercices disponibles supérieur à 1,1M euros en cas de candidature sur le lot 1. Le candidat doit disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois derniers exercices disponibles supérieur à 2M euros en cas de candidature sur les lots 1 et 2 true slc-stand-other Capacité technique et professionnelle : Critères d'aptitude : Le candidat doit fournir : - une certification QUALIOPI ou équivalent - Une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années avec le lieu de réalisation, le matériel utilisé et le nombre de formateurs. Ces prestations de services seront prouvées par des attestations de bonne exécution ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - une présentation de son expérience de formation pour Manager débutant (3 maxi), en précisant succinctement pour chaque formation : * l'activité des managers formés, * la part présentielle, * la part digitale synchrone et asynchrone, * le nombre de formations réalisées, * la durée, le nombre de participants et leur évaluation Le candidat justifie : - qu'il dispose des capacités d'intervenir en France, - qu'il dispose des capacités d’intervenir à l’international et plus précisément en Angleterre, en Italie, en Belgique et en Chine. - qu'il dispose des capacités de concevoir et animer des formations en anglais - qu'il dispose des capacités d’animer des sessions d’au moins 40 stagiaires par session. - qu'il dispose des capacités d’animer au moins 10 sessions par an dont au moins 3 sessions sur le même mois. - et pour les candidats se positionnant sur le lot 1 et le lot 2, qu'il dispose des capacités d’animer une session du lot 1 et une session du lot 2 simultanément - qu'il dispose d'animateurs/coach certifiés avec une expérience supérieure à 5 ans En cas de candidature groupée, chaque membre devra fournir une expérience technique (références, présentation de marchés similaires, compétences ou tout autre justificatif de son aptitude technique sur l’activité qui le concerne). true allowed no-eu-funds false FRA DOCUMENT DU MARCHE non-restricted-document https://pha2.edf.com Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels. epo-notice false none no performance Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans les documents de la consultation. not-allowed true Chaque candidat s'engage à ne pas divulguer, sans l’accord écrit et préalable de l’Entreprise, les informations confidentielles qui seront portées à sa connaissance du fait ou à l'occasion du déroulement de la présente affaire sur le Portail Achats EDF et à n’utiliser ces informations que dans le cadre de l’affaire. false not-allowed true Tous les critères sont énoncés dans les documents de consultation. price Critère Prix Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. ORG-0001 https://pha2.edf.com ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-01-28+01:00 15:00:00+01:00 false false 1 fa-wo-rc none BPM013810 lot 1 : Offre Nouveaux Managers Développement et mise en œuvre des nouveaux programmes de leadership et management destinés à former les nouveaux managers du Groupe EDF. Ce lot cible des managers d’équipes qui ont pris leur fonction depuis 6 à 12 mois. Les éléments de ce lot sont les suivants : - La conception et de l’ingénierie pédagogique - L’animation : en présentiel et distanciel : * Animation en français, * Animation en anglais (pour les salariés des entités et filiales internationales en fonction des besoins qui seront précisés), - L’animation du PASS pour les nouveaux managers en blended services Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales - Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis). 3110000 80000000 Les sessions présentielles se tiendront soit : -Sur l’un des campus EDF présents sur le territoire Français (Saclay ou Lyon), -Dans tout autre lieu mis à disposition par EDF, ses entités et ses filiales internationales (France métropolitaine, territoires d’outre-mer et à l’international) -Dans tout autre lieu mis à disposition par le TITULAIRE (si l’option est retenue par EDF). anyw 8 Le marché est d'une durée de 4 ans fermes, renouvelable 4 fois pour une période de 1 an chacun, soit une durée totale de 8 ans. 4 LOT-0002 slc-stand-other Aptitude à exercer l’activité professionnelle : - Chaque candidat, doit joindre à l’appui de sa candidature les déclarations prévues à la rubrique 2.1.6. - Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE, ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat (si EDF ne demande pas les informations d’identification par ailleurs dans le portail achats notamment). - Ce numéro est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat. true slc-stand-other Capacité économique et financière : Le candidat doit joindre à son acte de candidature une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d’affaires annuel. (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) : Le candidat doit disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois derniers exercices disponibles supérieur à 0,8M euros en cas de candidature sur le lot 2. Le candidat doit disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois derniers exercices disponibles supérieur à 2M euros en cas de candidature sur les lots 1 et 2 true slc-stand-other Capacité technique et professionnelle : Critères d'aptitude : Le candidat doit fournir : - une certification QUALIOPI ou équivalent - Une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années avec le lieu de réalisation, le matériel utilisé et le nombre de formateurs. Ces prestations de services seront prouvées par des attestations de bonne exécution ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - une présentation de son expérience de formation pour Manager expérimenté (3 maxi), en précisant succinctement pour chaque formation : * l'activité des managers formés, * la part présentielle, * la part digitale synchrone et asynchrone, * le nombre de formations réalisées, * la durée, le nombre de participants et leur évaluation Le candidat justifie : - qu'il dispose des capacités d'intervenir en France, - qu'il dispose des capacités d’intervenir à l’international et plus précisément en Angleterre, en Italie, en Belgique et en Chine. - qu'il dispose des capacités de concevoir et animer des formations en anglais - qu'il dispose des capacités d’animer des sessions d’au moins 40 stagiaires par session. - qu'il dispose des capacités d’animer au moins 10 sessions par an dont au moins 3 sessions sur le même mois. - et pour les candidats se positionnant sur le lot 1 et le lot 2, qu'il dispose des capacités d’animer une session du lot 1 et une session du lot 2 simultanément - qu'il dispose d'animateurs/coach certifiés avec une expérience supérieure à 5 ans En cas de candidature groupée, chaque membre devra fournir une expérience technique (références, présentation de marchés similaires, compétences ou tout autre justificatif de son aptitude technique sur l’activité qui le concerne). true allowed no-eu-funds false FRA DOCUMENT DU MARCHE non-restricted-document https://pha2.edf.com Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels. epo-notice false none no performance Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans les documents de la consultation. not-allowed true Chaque candidat s'engage à ne pas divulguer, sans l’accord écrit et préalable de l’Entreprise, les informations confidentielles qui seront portées à sa connaissance du fait ou à l'occasion du déroulement de la présente affaire sur le Portail Achats EDF et à n’utiliser ces informations que dans le cadre de l’affaire. false not-allowed true Tous les critères sont énoncés dans les documents de consultation. price Critère Prix Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. ORG-0001 https://pha2.edf.com ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2025-01-28+01:00 15:00:00+01:00 false false 1 fa-wo-rc none BPM013811 Lot 2 : Offre Managers expérimentés et managers de managers Développement et mise en œuvre des nouveaux programmes de leadership et management destinés à former les managers expérimentés/managers de managers du Groupe EDF Ce lot cible des managers expérimentés qui ont pris leur fonction depuis 6 mois. Les éléments de ce lot sont les suivants : - La conception et de l’ingénierie pédagogique - L’animation : en présentiel et distanciel : * Animation en français, * Animation en anglais (pour les salariés des entités et filiales internationales en fonction des besoins qui seront précisés), - L’animation du PASS pour les Managers Expérimentés en blended ou la conception possible d’un PASS pour les Managers Expérimentés en blended, - La création d’un module complémentaire axé sur les responsabilités de « Membres CODIR » pour les managers expérimentés en blended. services Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales - Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis). 4580000 80000000 Les sessions présentielles se tiendront soit : -Sur l’un des campus EDF présents sur le territoire Français (Saclay ou Lyon), -Dans tout autre lieu mis à disposition par EDF, ses entités et ses filiales internationales (France métropolitaine, territoires d’outre-mer et à l’international) -Dans tout autre lieu mis à disposition par le TITULAIRE (si l’option est retenue par EDF). anyw 8 Le marché est d'une durée de 4 ans fermes, renouvelable 4 fois pour une période de 1 an chacun, soit une durée totale de 8 ans. 4