16 https://ampmetropole.fr/ ORG-0001 Métropole Aix Marseille Provence 58 BD CHARLES LIVON 13 Marseille 13007 FRL04 FRA 20005480700017 0488788813 commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 171 300 056 00024 Tribunal administratif de Marseille 0491134813 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00788752-2024249/20242024-12-23+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 31fc3a9b-4b74-49da-b0ee-bcb4ff5a3d51 3f113c40-93bb-4cf3-961b-7e179fa10021 2024-12-20+02:00 10:24:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise la gen-pub ORG-0001 nati-ground 3 3 false open 72240204 ACQUISITION DES PRODUITS CHIMIQUES POUR LES PISCINES DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (lots 1, 3 et 5) ACQUISITION DES PRODUITS CHIMIQUES POUR LES PISCINES DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (lots 1, 3 et 5) supplies L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique 310000 193305 24960000 La valeur estimée précisée correspond au montant total estimé des 3 lots objet de cette consultation pour la première période. Il en est de même pour la valeur maximale, il s'agit dans ce cas de l'addition des 3 montants maximum. Cette consultation est concernée par Les petits lots suivants : Lot n° 2 Fourniture de Javel en vrac Estimation annuelle : 15 000 Euros HT 18 000 Euros TTC Mini : 3000 Euros HT Maxi : 19800 Euros HT Lot n° 4 Fourniture de média filtrant Estimation annuelle 9 640,00 Euros HT 11 568,00 Euros TTC Mini : 2 000 Euros HT Maxi : 15 000 Euros HT Lot n° 6 Fourniture de produits pour les analyses de l'eau compatible avec la marque LOVIBOND Estimation annuelle 9 240,00 Euros HT 11 088,00 Euros TTC Mini : 2 000 Euros HT Maxi : 15 000 Euros HT Lot n° 7 Fourniture de produits pour les analyses de l'eau compatible avec la marque SWAN Estimation annuelle 3 470,00 Euros HT 4 164,00 Euros TTC Mini : 1 000 Euros HT Maxi : 6 000 Euros HT Lot n° 8 Fourniture de produits d'entretien des aciers inoxydables Estimation annuelle 960,00 Euros HT 1 152,00 Euros TTC Mini : 200 Euros HT Maxi : 2 000 Euros HT Voici le détail pour les lots objet de la présente consultation : Lot n° 1 Fourniture de produits de traitement de l'eau en petits contenants estimation : 100 675,00 Euros 120 810,00 Euros TTC Mini : 20 000 Euros HT Maxi :161 000 Euros HT Lot n° 3 Fourniture de chlore gazeux et accessoires de sécurité estimation :39 800,00 Euros 47 760,00 Euros TTC Mini : 8 000 Euros HT Maxi : 64 000 Euros HT Lot n° 5 Fourniture de produits d'entretien spécifiques aux piscines estimation 52 830,00 Euros 63 396,00 Euros TTC Mini : 11 000 Euros HT Maxi : 85 000 Euros HT L'adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde (DCP - Le Balthazar : DCP 2 Quai d'Arenc, 13002 Marseille ) -Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de nous fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. -Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. -Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ -Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 7.2 du Règlement de la consultation. Métropole Aix Marseille Provence 58 boulevard Livon Marseille 13007 FRL04 FRA LOT-0001 ef-stand Capacité économique et financière Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe) tp-abil Capacité technique et professionnelle Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds FRA 72240204 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr none no performance allowed allowed per-exa 70 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC per-exa 20 quality La valeur technique : pondération : 20 % Sous-critère 1 : pondération : 50 % Intitulé : Adéquation des moyens matériels et pertinence de l'organisation affectés aux prestations de l'accord-cadre Sous-critère 2 : pondération : 50 % Intitulé : Qualité des moyens humains affectés spécifiquement à l'exécution de l'accord-cadre per-exa 5 quality Le délai de livraison per-exa 5 quality Valeur environnementale : Moyens mis en oeuvre pour optimiser la gestion des déchets générés lors de l'exécution de l'accord-cadre. https://marchespublics.ampmetropole.fr/ 8 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille, 31 rue Jean-François Leca, 13002 Marseille, Tél : +33 491134813, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Site web : http://marseille.tribunal-administratif.fr Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants, et R .551-1 et suivants du code de justice administrative). - un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. - un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative) - un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). - tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Marseille Adresse postale: 31 rue François Leca Ville: Marseille Code postal: 13002 Pays: France Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr Téléphone: +33 491134813 Fax: +33 491811387 Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr Médiation : Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable - préfecture de Région Adresse postale: place Felix Baret CS 80001 Ville: Marseille Cedex 06 Code postal: 13282 Pays: France Téléphone: +33 484354000 Adresse internet: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur - Pour les différends liés exclusivement à l'exécution du marché : Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article R. 2197-1 du code de la commande publique : Préfecture de région (place Félix Baret, CS 80001, 13282 MARSEILLE CEDEX 06) - Téléphone : 04 84 35 40 00 - Site web : https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Marseille Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca Ville: Marseille Code postal: 13002 Pays: France Courriel: Greffe.ta-marseille@juradm.fr Téléphone: +33 491134813 Fax: +33 491811387 Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 FRA true true required true 2025-02-04+02:00 12:00:00+02:00 2025-02-04+02:00 14:00:00+02:00 date prévisionnelle ; séance non publique false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 72240204 lot 1 Lot 1 Fourniture de produits de traitement de l'eau en petits contenants Lot 1 Fourniture de produits de traitement de l'eau en petits contenants supplies Montant estimé annuel : 106 675 Euros HT Montant estimé toutes reconductions comprises : 426 700 Euros HT Montant Mini annuel : 20 000 Euros HT Montant Maxi annuel : 161 000 Euros HT true eu 161000 100675 24960000 FRL04 FRA 2025-03-03+02:00 12 La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse pas excéder les 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. 3 LOT-0002 ef-stand Capacité économique et financière Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe) tp-abil Capacité technique et professionnelle Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. not-allowed no-eu-funds false FRA FRA 72240204 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr none allowed required not-known per-exa 70 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC per-exa 20 quality La valeur technique : pondération : 20 % Sous-critère 1 : pondération : 50 % Intitulé : Adéquation des moyens matériels et pertinence de l'organisation affectés aux prestations de l'accord-cadre Sous-critère 2 : pondération : 50 % Intitulé : Qualité des moyens humains affectés spécifiquement à l'exécution de l'accord-cadre per-exa 5 quality Le délai de livraison per-exa 5 quality Valeur environnementale https://marchespublics.ampmetropole.fr/ 8 Voir lot 1 et règlement de la consultation ORG-0002 FRA true true required true 2025-02-04+02:00 12:00:00+02:00 2025-02-04+02:00 14:00:00+02:00 date prévisionnelle ; séance non publique false 1 none fa-wo-rc 72240204 Lot 3 Fourniture de chlore gazeux et accessoires de sécurité Fourniture de chlore gazeux et accessoires de sécurité supplies Montant estimé annuel : 39 800 Euros HT Montant estimé toutes reconductions comprises : 159 200 Euros HT Montant Mini annuel : 8 000 Euros HT Montant Maxi annuel : 64 000 Euros HT true eu 39800 39800 24962000 FRL04 FRA 2025-03-03+02:00 12 La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse pas excéder les 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. 3 LOT-0003 ef-stand Capacité économique et financière Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe) tp-abil Capacité technique et professionnelle Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. no-eu-funds FRA 72240204 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr none allowed required not-known per-exa 70 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC per-exa 20 quality La valeur technique : pondération : 20 % Sous-critère 1 : pondération : 50 % Intitulé : Adéquation des moyens matériels et pertinence de l'organisation affectés aux prestations de l'accord-cadre Sous-critère 2 : pondération : 50 % Intitulé : Qualité des moyens humains affectés spécifiquement à l'exécution de l'accord-cadre per-exa 5 quality Le délai de livraison per-exa 5 quality Valeur environnementale : Moyens mis en oeuvre pour optimiser la gestion des déchets générés lors de l'exécution de l'accord-cadre. https://marchespublics.ampmetropole.fr/ 8 Voir lot 1 et règlement de la consultation ORG-0002 FRA true true required true 2025-02-04+02:00 12:00:00+02:00 2025-02-04+02:00 14:00:00+02:00 Date prévisionnelle ; séance non publique false 1 fa-wo-rc none 72240204 Lot 5 Lot 5 Fourniture de produits d entretien spécifiques aux piscines Lot 5 Fourniture de produits d entretien spécifiques aux piscines supplies L'estimation délivrée dans la présente publicité est annuelle. pollu-prev eu 52830 24962000 FRL04 FRA 2025-03-03+02:00 12 La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse pas excéder les 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. 3