17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAE6CA7B37-B7D1-E816-12C1876CA7E8F3A7 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.compagniedechauffage.fr/ ORG-0002 CCIAG 25 Avenue de ConstantineCs 72606Grenoble38036FRK24FRA53500 ACHATS SERVICE0476335614achats@cciag.fr ORG-0003 CCIAG 25 Avenue de ConstantineLe Polynome, Cs 72606Grenoble38036FRK24FRAE6CA7B7A-E5B0-2943-36E66B3C409726D5 0476335614achats@cciag.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 11352 Place de VerdunGrenoble38000FRK24FRAE6CA7B97-D2BC-9001-6E2D5DC22D2A236D 04764290000476422269greffe.ta-grenoble@juradm.fr00791496-2024249/20242024-12-23+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 70a140d6-2c92-4af8-8578-525decc9168f94bb5659-7f7f-4aa8-bfd1-0ebc41645f5a2024-12-20+01:0012:43:17+01:000132014L0025cn-standardFRAhttps://www.compagniedechauffage.fr/3024-espace-achats-appels-offres.htmgas-heat ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.neg-w-call false2425-004-DDAtraitement des eaux industriellestraitement des eaux industriellessuppliestraitement des eaux industrielles249620002496200025 Avenue de ConstantineGrenoble38036FRK24 FRALOT-0000 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçususedtrue ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loiusedtrue tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixésusedtruenot-allowedno-eu-fundsnot-requtrue trueCf Règlement de consultation ou le projet d'Ae Ccap 1577260non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1577260 Cf Règlement de consultation ou le projet d'Ae Ccap none trueCf Règlement de consultation ou le projet d'Ae Ccaprequired not-allowed false no performanceCF Règlement de consultation ou le projet d'AE CCAP ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15772606Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2025-01-10+01:0014:00:00+01:00 false none noneF-PF-1577260traitement des eaux industriellestraitement des eaux industriellessupplies249620002496200025 Avenue de ConstantineGrenoble38036FRK24 FRA 2025-03-01+01:0036 4