16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA EE449BD2-F0B1-BE79-DCBAFAEDEF3D878D +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 SPL Enova Aménagement 436 Rue Pierre et Marie Curie Labege 31670 FRJ23 FRA 4444 Mogicato Bruno Président 0581762442 info@enova-amenagement.fr ORG-0003 SPL ENOVA AMENAGEMENT 436 Rue Pierre et Marie Curie Labege 31670 FRJ23 FRA EE449BF4-B4E8-EEB6-A94F4535C28B83EE https://awsolutions.fr/ 05817624 info@enova-amenagement.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Toulouse 2 Allée Jules Guesde Bp 7015 Toulouse 31068 FRJ23 FRA EE449C03-9BB5-0F45-8EBC416AD6418595 0561337000 0561337113 tgi-toulouse@justice.fr 00794426-2024250/20242024-12-24+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 bbf20b38-0da2-4098-8c98-667a20e3c378 547ecea6-2d75-43f5-b549-dcaf5b1f5f61 2024-12-20+01:00 16:12:22+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://enova-labege-toulouse.fr/ body-pl-la hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false M2024-22 Missions de géomètre expert pour la ZAC Enova La présente consultation a pour objet la mission de géomètre-expert sur la ZAC Enova services Le présent marché à prix unitaires prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht 71351810 71353000 71353200 71355200 Labege 31670 FRJ23 FRA LOT-0000 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat (numéro unique d'identification délivré par l'Insee ou K-bis , délégation …) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Inscription à l'ordre des Géomètres-Experts Liste des prestations exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) used not-allowed no-eu-funds t-requ false 38299 non-restricted-document FRA official https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=38299 none required not-allowed false no performance Inscription à l'ordre des Géomètres-Experts false poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 price Prix ORG-0003 https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=38299 6 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-01-29+01:00 12:00:00+01:00 2025-01-29+01:00 12:00:00+01:00 Labège false none none S-PF-38299 Missions de géomètre expert pour la ZAC Enova La présente consultation a pour objet la mission de géomètre-expert sur la ZAC Enova services other 71351810 71353000 71353200 71355200 Labege 31670 FRJ23 FRA 2025-03-01+01:00 96 0