16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA588C5C07-9077-6C8B-C605450BCC7DFAF5 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.hautesavoiehabitat.fr/ ORG-0002 HAUTE-SAVOIE HABITAT 970062 Rue Marc Le RouxAnnecy Cedex74055FRK28FRA69631 ANTRAS Pierre-YvesDirecteur général0450882243marches@oph74.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 11352 Place de VerdunGrenoble38022FRK24FRA588C5C2D-F924-7EA4-9B306C80C4056F9E 04764290000476422269greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Greffes du tribunal administratif de Grenoble 11352 Place de VerdunGrenoble38022FRK24FRA588C5C3F-036E-7350-D16613B2AB2F569D 04764290000476422269greffe.ta-grenoble@juradm.fr00007948-20255/20252025-01-08+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 925ced23-4e05-4234-a1b8-92aee61b50ce26766571-212b-4e5b-a2f5-6ce05c5b02d02025-01-06+01:0015:39:00+01:000132014L0024cn-standardFRAbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.2neg-w-call false24FS-0031-BMission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation des réseaux de chauffage pour le site de LA BALME à LA ROCHE Sur FORON (74800) et le site du CHALET à GAILLARD (74240)LOT 01 : La BALME à LA ROCHE SUR FORON (74800) Enveloppe prévisionnelle des travaux : 1 037 000 euro(s) HT LA BALME 2 : - Remplacement des réseaux de chauffage enterrés sur le site - Remplacement d'environ 324 éléments de chauffe dans les logements. - Amélioration de la distribution des fluides chauffage par du bitube, vannes d'isolement et d'équilibrage dans les bâtiments. LA BALME 1 : - Pose de vannes thermostatiques et coudes de réglage sur l'ensemble des appareils de chauffe en fonte dans les logements. - Suppression de 11 appareils de chauffe dans les parties communes (hall, local technique) - Remplacement et amélioration des canalisations et accessoires de chauffage en sous-sol LOT 02 : LE CHALET à GAILLARD (74240) Enveloppe prévisionnelle des travaux : 1 760 600 euro(s) HT - Remplacement d'environ 1300 éléments de chauffe dans les logements. - Amélioration de la distribution des fluides chauffage par du bitube dans 256 logements. - Remise en état des supports suite au changement des appareils de chauffe. - Changement des Colonnes ECS, Montée 12-15 et 17-21. - Remise en état des gaines après le changement des colonnes. - Suppression des compteurs de débit sur le chauffage dans les logements montée 23,24,25servicesLe nombre de candidats retenus pour remettre une offre pour chaque lot est le suivant : 3 candidats. Conformément à l'article R2142-18 du code de la commande publique, si le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection est inférieur au nombre minimum, la procédure pourra être poursuivie avec les candidats ayant les capacités requises. Le maître d'ouvrage se fondera sur les critères suivants par ordre d'importance décroissant : -Adéquation des compétences, qualifications, motivations et moyens humains et techniques de l'équipe avec l'enjeu du marché ; -Qualité et pertinence des références par rapport à la mission ; -Capacité financière. Une attention sera portée à la qualité de présentation des dossiers et à la clarté des informations fournies.7130000071300000LOT-0001 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)usedtrue ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesusedtrue tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre Doivent faire acte de candidature des candidats disposant des compétences nécessaires à l'exécution de la mission. Un des membres de l'équipe devra disposer de la qualification Maîtrise d'oeuvre de désamiantage (Opqibi 0902 ou Opqtecc 2.3.2 ou équivalent). La preuve peut être apportée par tout moyenusedtruenot-allowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1579197non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1579197 nonerequired not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15791976 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtruetrue2025-02-06+01:0012:00:00+01:00 false3 false none none1La Balme à La Roche sur ForonMaîtrise d'oeuvre relative à la rénovation des réseaux de chauffage sur le site de la Balme 1 (6 bâtiments-96 logements) et la Balme 2 (4 bâtiments - 72 logements)services other7130000071300000 2025-04-11+02:0036 0LOT-0002 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)usedtrue ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesusedtrue tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre Doivent faire acte de candidature des candidats disposant des compétences nécessaires à l'exécution de la mission. Un des membres de l'équipe devra disposer de la qualification Maîtrise d'oeuvre de désamiantage (Opqibi 0902 ou Opqtecc 2.3.2 ou équivalent). 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