16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA14277720-D230-CB1C-55E3E801146408AB +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.acmhabitat.fr ORG-0002 ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole 407 avenue du Prof. E.AntonelliCs 15590Montpellier34074FRJ13FRA41 BRAUN AlainDirecteur Général0499527500service_marches@acmhabitat.fr ORG-0003 ACM HABITAT 407 avenue du professeur.E.AntonelliMontpellier34074FRJ13FRA14277740-98BB-1988-597750279C942CFF 0499527500smarches@acmhabitat.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue PitotMontpellier34063FRJ13FRA1427774F-AACA-5C88-7AFF1399AADC9D63 04675481000467547410greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0005 CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Place Félix-Baret Cs 80001Marseille13282FRL04FRA1427775D-F550-9230-2F6E763E4B7D14E0 0484354554catherine.pietri@paca.gouv.fr00797930-2024252/20242024-12-30+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 d015f56d-62eb-4936-8e8b-01fb446f9f07828f95e2-acf0-4047-a08a-2e8adfa9fd812024-12-26+01:0009:10:01+01:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marches-publics.acmhabitat.frlahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false2024-0177TRAVAUX DE RENOVATION D'UN LOGEMENT EN TOUS CORPS D'ETATRénovation d'un logement suite incendie - MAISON PARADAN à Castries en tous corps d'état (TCE) La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Marchés à prix global et forfaitaireworksLe détail de la pondération et le système des notations sont présentés dans le Rc. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution. La fiche de présentation "Présentation du candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Par application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, Acm Habitat se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial4545300045453000LOT-0000 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand-La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. -Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. -Assurance pour les risques professionnelsused tp-abilLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la présentation d'une liste avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalse 6483non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6483 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa60qualityValeur technique poi-exa40pricePrix ORG-0003 https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=64834Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0004 ORG-0005FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-02-04+01:0012:00:00+01:002025-02-06+01:0010:30:00+01:00Montpellier false none noneT-PF-06483TRAVAUX DE RENOVATION D'UN LOGEMENT EN TOUS CORPS D'ETATRénovation d'un logement suite incendie - MAISON PARADAN à Castries en tous corps d'état (TCE) La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Marchés à prix global et forfaitaireworks4545300045453000 2025-03-05+01:0010 0