16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7DFDB65A-DE93-4A9B-4B6A2CE0DC4FB565 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lozere.fr ORG-0002 Département de la Lozère 24 Rue de la Rovère Mende 48001 FRJ14 FRA 50676 SUAU Le Pouvoir adjudicateur Laurent Président du Conseil départemental 0466496663 marches@lozere.fr https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 7DFDB6A7-0B4C-46EF-BEB4B62E905DC871 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00798429-2025232/20252025-12-02+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 afbdd6b9-151f-460b-acd4-ee812d222700 a69ebd3b-7543-440d-ba27-f0509e216ef0 2025-12-01+01:00 11:12:23+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 25GP001 Fourniture de carburant et prestations associées, au moyen de cartes accréditives, pour les véhicules du groupement La présente consultation concerne la fourniture de carburants (gazole standard, gazole non routier, essence sans plomb 95, essence sans plomb 98) et de badges de télé-péage ainsi que le règlement des péages d'autoroute, de parkings, de produits d'entretien annexes par le biais de cartes magnétiques pour les membres du groupement de commandes publiques comprenant : - Communauté de communes Coeur de Lozère - Place du Général de Gaulle - BP 84 - 48002 MENDE Cedex - Commune de Mende - Place du Général de Gaulle - 48000 MENDE - Commune de Badaroux - Rue de l'égalité - 48000 BADAROUX - Département de la Lozère - Rue de la Rovère - 48001 MENDE Cedex Le département est désigné coordonnateur du groupement. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum : - Communauté de communes Coeur de Lozère : Maximum H.T : 31 800 euro(s)- Commune de Mende : Maximum H.T : 150 000 euro(s)- Commune de Badaroux : Maximum H.T : 3 700 euro(s)- Département de la Lozère : Maximum H.T : 160 000 euro(s) supplies Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : - Garanties et capacités techniques et financières - Capacités professionnellespour tout renseignement complémentaire, Les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.info 750720 30163000 09132100 09134200 Lozère Mende 48000 FRJ14 FRA LOT-0000 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent) ; Copie du ou des jugements prononcés, et du plan de redressement, si le candidat est en redressement judiciaire slc-stand-to-spec-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false 1738377 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1738377 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute, pour une période initiale, à compter du 30/03/2026 ou de sa notification si celle-ci intervient à une date ultérieure jusqu'au 31/12/2026. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1738377 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-09+01:00 12:00:00+01:00 2026-01-09+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1738377 Fourniture de carburant et prestations associées, au moyen de cartes accréditives, pour les véhicules du groupement La présente consultation concerne la fourniture de carburants (gazole standard, gazole non routier, essence sans plomb 95, essence sans plomb 98) et de badges de télé-péage ainsi que le règlement des péages d'autoroute, de parkings, de produits d'entretien annexes par le biais de cartes magnétiques pour les membres du groupement de commandes publiques comprenant : - Communauté de communes Coeur de Lozère - Place du Général de Gaulle - BP 84 - 48002 MENDE Cedex - Commune de Mende - Place du Général de Gaulle - 48000 MENDE - Commune de Badaroux - Rue de l'égalité - 48000 BADAROUX - Département de la Lozère - Rue de la Rovère - 48001 MENDE Cedex Le département est désigné coordonnateur du groupement. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum : - Communauté de communes Coeur de Lozère : Maximum H.T : 31 800 euro(s)- Commune de Mende : Maximum H.T : 150 000 euro(s)- Commune de Badaroux : Maximum H.T : 3 700 euro(s)- Département de la Lozère : Maximum H.T : 160 000 euro(s) supplies 750720 30163000 09132100 09134200 Lozère Mende 48000 FRJ14 FRA 2026-03-30+02:00 2026-12-31+01:00 0