16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAE51B51C1-9C99-329A-F8640BB454C84C6F +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.acmhabitat.fr ORG-0002 ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole 407 avenue du Prof. E.AntonelliCs 15590Montpellier34074FRJ13FRA41 BRAUN AlainDirecteur Général0499527500service_marches@acmhabitat.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue PitotMontpellier34063FRJ13FRAE51B51E2-0A1A-7C7A-AA038C1EFC39CD0D 04675481000467547410greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Place Félix-Baret Cs 80001Marseille13282FRL04FRAE51B51F1-A78E-E8D8-DFFC1FF28692AF67 0484354554catherine.pietri@paca.gouv.fr00807142-2025234/20252025-12-04+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 f2dd402e-5d4c-45b8-ad3d-40891720c07abd253553-ad05-4141-b4b0-f9abbe4914932025-12-03+01:0011:15:42+01:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marches-publics.acmhabitat.frlahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document55open false2025-0160TRAVAUX GROS ENTRETIEN 2026 - RAVALEMENT AVEC ITE- ETANCHEITE-COUVERTURE-ISOLATIONLa consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Marchés à prix global et forfaitaireworksLe détail de la pondération et le système des notations sont présentés dans le Rc. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution pour tous les lots. La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique4526121045261210LOT-0001 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-toolsDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workListe des travaux exécutés (3 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin slc-sche-env-cert-indepCertificats Rge pour tous les lots slc-stand-otherLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la présentation d'une liste des principaux services ou travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Moyens humains (Tous les lots) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire slc-abil-qual-instPour le Lot N°1-Amiante sous-section 4 : opérateur et encadrant slc-abil-staff-qualCertificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) Références Travaux (Tous les lots) Liste des travaux exécutésnot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6906non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6906 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique ; ces conditions d'exécution sont OBLIGATOIRES per-exa10qualityPerformances en matière de protection de l'environnement per-exa40qualityValeur technique per-exa50pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=69066Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-01-12+01:0012:00:00+01:002026-01-15+01:0014:30:00+01:00Montpellier false none none1Lot n°1 RAVALEMENT AVEC ITE - AGENCE LEZRavalement avec pose ITE sur la Residence BLAIZE PASCALworks other4526121045443000 2026-03-02+01:0012 0LOT-0002 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-toolsDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workListe des travaux exécutés (3 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin slc-sche-env-cert-indepCertificats Rge pour tous les lots slc-stand-otherLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la présentation d'une liste des principaux services ou travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Moyens humains (Tous les lots) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire slc-abil-qual-instPour le Lot N°1-Amiante sous-section 4 : opérateur et encadrant slc-abil-staff-qualCertificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) Références Travaux (Tous les lots) Liste des travaux exécutésnot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6906non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6906 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique ; ces conditions d'exécution sont OBLIGATOIRES per-exa10qualityPerformances en matière de protection de l'environnement per-exa40qualityValeur technique per-exa50pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=69066Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-01-12+01:0012:00:00+01:002026-01-15+01:0014:30:00+01:00Montpellier false none none2Lot n°2 ETANCHEITE TOITURES TERRASSES - AGENCE LEZREFECTION DE L'ETANCHEITE DE LA RESIDENCE MOULIN ET BOTTICELLIworks other4526121045261420 2026-03-02+01:0012 0LOT-0003 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-toolsDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workListe des travaux exécutés (3 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin slc-sche-env-cert-indepCertificats Rge pour tous les lots slc-stand-otherLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la présentation d'une liste des principaux services ou travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Moyens humains (Tous les lots) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire slc-abil-qual-instPour le Lot N°1-Amiante sous-section 4 : opérateur et encadrant slc-abil-staff-qualCertificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) Références Travaux (Tous les lots) Liste des travaux exécutésnot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6906non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6906 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique ; ces conditions d'exécution sont OBLIGATOIRES per-exa10qualityPerformances en matière de protection de l'environnement per-exa40qualityValeur technique per-exa50pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=69066Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-01-12+01:0012:00:00+01:002026-01-15+01:0014:30:00+01:00Montpellier false none none3Lot n°3 ETANCHEITE TOITURES TERRASSES - AGENCE MOSSONREFECTION DE L'ETANCHEITE DE LA RESIDENCE ECRANworks other4526121045261420 2026-03-02+01:0012 0LOT-0004 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-toolsDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workListe des travaux exécutés (3 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin slc-sche-env-cert-indepCertificats Rge pour tous les lots slc-stand-otherLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la présentation d'une liste des principaux services ou travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Moyens humains (Tous les lots) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire slc-abil-qual-instPour le Lot N°1-Amiante sous-section 4 : opérateur et encadrant slc-abil-staff-qualCertificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) Références Travaux (Tous les lots) Liste des travaux exécutésnot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 6906non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6906 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique ; ces conditions d'exécution sont OBLIGATOIRES per-exa10qualityPerformances en matière de protection de l'environnement per-exa40qualityValeur technique per-exa50pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=69066Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-01-12+01:0012:00:00+01:002026-01-15+01:0014:30:00+01:00Montpellier false none none4Lot n°4 COUVERTURE ISOLATION - AGENCE MOSSONREFECTION DE LA COUVERTURE AVEC ISOLATION DE LA RESIDENCE ECRANworks other4526121045261420 2026-03-02+01:0012 0LOT-0005 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-toolsDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workListe des travaux exécutés (3 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin slc-sche-env-cert-indepCertificats Rge pour tous les lots slc-stand-otherLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la présentation d'une liste des principaux services ou travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Moyens humains (Tous les lots) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire slc-abil-qual-instPour le Lot N°1-Amiante sous-section 4 : opérateur et encadrant slc-abil-staff-qualCertificats de qualifications professionnelles. 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